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Gestion des risques professionnelsArticle de référence | Réf : SE3936 v1
Auteur(s) : Kamel BAHRI
Date de publication : 10 mars 2019
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Manager ses activités en préservant les risques d’atteinte à la santé et à la sécurité des salariés implique de prendre des décisions en matière de prévention, de protection ou de précaution dans un contexte d’incertitude. Le processus d’évaluation des risques et ses résultats, qui interviennent après la phase amont d’évitement du risque, vont constituer pour l’employeur des éléments d’éclairage pour l’aider à décider et pour lui permettre notamment d’effectuer une hiérarchisation des situations à risques et la planification qui en résulte en termes d’actions. Ce processus d’évaluation comporte plusieurs étapes qu’il convient de détailler.
3.1 Zoom sur le processus d’évaluation des risques
La mise en œuvre du processus d’évaluation des risques fait suite à la phase d’organisation de la démarche d’évaluation des risques. Ce processus est déterminant pour la performance de la prévention des risques. La façon dont les risques sont évalués va fortement influencer le choix des solutions qui seront adoptées.
Le processus d’évaluation des risques est un processus itératif spécifique dans la démarche (figure 3). Il s’articule autour de trois grandes étapes : identifier, analyser, évaluer.
À chaque étape, une attention particulière doit être apportée à la communication et à la concertation entre les parties prenantes afin que les objectifs soient connus, partagés et les participants impliqués.
Première étape : identifier les dangers et les personnes exposées
Dans cette étape, il s’agit de repérer dans l’entreprise et sur les lieux de travail les sources possibles d’accidents de maladies, et de manière plus générale, d’atteinte à la santé, mais aussi d’identifier les travailleurs qui peuvent être exposés aux dangers.
Deuxième étape : analyser les risques
À ce stade, il s’agit de modéliser les causes et les conséquences d’un événement ayant un impact sur la sécurité ou la santé. Cette modélisation passe obligatoirement par une analyse des modalités...
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MÉTIER : INGÉNIEUR TERRITORIAL
(1) - CURABA (S.), JARLAUD (Y.) - Évaluation des risques : comment élaborer son document unique ?. - Afnor Edition, Saint-Denis (2009).
(2) - DAB (W.) - La santé et le travail 10 étapes pour une prévention efficace dans les entreprises. - Arnaud Franel (2015).
(3) - DAB (W.) - Dix ans après : l’évaluation des risques, utile ou futile. - Archives des Maladies Professionnelles (2011).
(4) - DARES - La prévention des risques professionnels. Les mesures mises en œuvre par les employeurs publics et privés. - DARES analyses n° 013 (2016).
(5) - GUERIN (F.), LAVILLE (A.) et al - Comprendre le travail pour le transformer : la pratique de l’ergonomie. - Anact (2006).
(6) - INRS - Évaluation...
Management du risque – Lignes directrices. - NF ISO 31000 - Juin 2018
Management du risque – Lignes directrices pour l’estimation des risques. - FD X50-252 - Février 2006
Sécurité des machines – Principes généraux de conception – Appréciation du risque et réduction du risque. - NF EN ISO 12100 - Décembre 2010
Systèmes de management de la santé et sécurité au travail – Exigences et lignes directrices pour leur utilisation. - ISO 45001 :2018 - Mars 2018
Directive 89/391/CEE du Conseil, du 12 juin 1989, concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail.
Loi n° 91-1414 du 31 décembre 1991 modifiant le Code du travail et le Code de la santé publique en vue de favoriser la prévention des risques professionnels et portant transposition de directives européennes relatives à la santé et à la sécurité du travail.
Décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001 portant création d'un document relatif à l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, prévue par l'article L. 230-2 du Code du travail et modifiant le Code du travail.
Circulaire n° 6 DRT du 18 avril 2002 prise pour l’application du décret n° 2001-1016 portant création d’un document relatif à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, prévue par l’article L. 230-2 du Code du travail et modifiant le Code du travail.
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