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Auteur(s)
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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous êtes fabricant, importateur ou distributeur d’un mélange chimique. À ce titre, le règlement CLP vous propose ou vous impose, suivant la date de mise sur le marché, de déterminer une classification.
La classification permet l’identification et la communication des dangers relatifs au mélange. Il est donc important de l’établir pour les mélanges que vous utilisez ou que vous mettez sur le marché.
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Quelle méthode pour classer vos mélanges ?
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Quelles sont les règles d’équivalence ?
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Comment utiliser les propriétés dangereuses des constituants du mélange ?
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3. Déterminer la classification du mélange sur la base de ses composants
Pour classer le mélange sur la base des données propres de ses composants, il convient de sélectionner uniquement les composants pertinents dans le cadre de la classification. Les composants suivants peuvent donc être écartés :
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les substances non classées dangereuses au sens du règlement CLP ;
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Outilles substances présentant un danger au sens du règlement CLP et dont le pourcentage massique ou volumique est inférieur aux seuils génériques indiqués dans l’outil Seuils génériques CLP pour classer un mélange (Outil fic0608m1.docx ).
Attention : les substances peuvent avoir des valeurs seuils spécifiques plus basses que les seuils génériques pour une catégorie de danger. Il convient, dans ce cas, de retenir ces valeurs seuils spécifiques (cf. Que faire quand une substance a une classification harmonisée CLP ? [FIC 0161]).
Dans les deux cas, on considère que ses composants n’impactent pas les propriétés dangereuses du mélange.
OutilPour les composants pertinents, il convient de répertorier les différentes informations disponibles dans la FDS ou dans d’autres ressources bibliographiques (Outil fic0608m2.docx ). Vous pouvez ainsi déterminer les classes de danger auxquels votre mélange peut répondre. Cet outil vous permet d’avancer...
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Seuils génériques CLP pour classer un mélange (Outil
fic0608m1.docx
).
Ce tableau présente les valeurs seuils génériques permettant de retenir un composant pertinent pour classer un mélange. Il permet également d’identifier les seuils génériques avec une spécificité (par exemple le cas des composants ayant un facteur M pour la catégorie « dangereux pour le milieu aquatique ») et les seuils génériques modifiés par les APT (par exemple les seuils génériques pour la sensibilisation du fait de l’APT n° 2).
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Exemples de bases de données sur les substances (Outil
fic0608m2.docx
).
La base de la classification d’une substance est la recherche des informations pertinentes dans le cadre des critères de danger. Cette liste, non exhaustive, donne des références de bases de données internationalement reconnues. Ces bases de données permettent de trouver des informations pertinentes sur les propriétés physico-chimiques, toxicologiques ou écotoxicologiques des substances chimiques.
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