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Auteur(s)
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Valérie GUILLET : Consultante qualité sécurité environnement, experte technique transport des matières dangereuses Perennéo
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Lire l’articleINTRODUCTION
Le processus d’expédition de marchandises dangereuses requiert un certain nombre de tâches incontournables, qui doivent être assurées correctement par des personnes identifiées, formées et responsables, de manière à assurer la sécurité du transport et surtout, la sécurité du public susceptible d’être exposé en cours de transport.
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Connaissez-vous précisément les différents intervenants de ce processus ?
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Quelles sont leurs tâches et responsabilités respectives ?
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Comment se déroule le processus d’expédition ?
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Responsabilités des intervenants dans le processus d’expédition de marchandises dangereuses (Outil
fic1234m1.pdf
).Tableau de synthèse présentant les responsabilités des différents intervenants dans le domaine du transport de marchandises dangereuses.
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Arrêté du 29 mai 2009 modifié relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres, dit « arrêté TMD ».
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articles L.1432-1 à L.1432-14 : les contrats de transport de marchandises, applicabilité des contrats types
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annexe II à la partie 3 « transports routiers », contrat type applicable aux transports publics routiers de marchandises pour lesquels il n’existe pas de contrat type spécifique
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annexe III à la partie 3 « transports routiers », contrat type applicable au transport...
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