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Auteur(s)
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Valérie GUILLET : Consultante qualité sécurité environnement, experte technique transport des matières dangereuses Perennéo
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Lire l’articleINTRODUCTION
Le processus d’expédition de marchandises dangereuses requiert un certain nombre de tâches incontournables, qui doivent être assurées correctement par des personnes identifiées, formées et responsables, de manière à assurer la sécurité du transport et surtout, la sécurité du public susceptible d’être exposé en cours de transport.
-
Connaissez-vous précisément les différents intervenants de ce processus ?
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Quelles sont leurs tâches et responsabilités respectives ?
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Présentation
Quelles sont les responsabilités des différents intervenants au titre de l’ADR ?1. Comment se déroule le processus d’expédition ?
Le processus d’expédition à prendre en compte dans le transport de marchandises dangereuses se déroule selon les phases suivantes.
1.1 Organisation de l’expédition
Identifier et classer la marchandise à expédier, sélectionner les types de contenants et de véhicules à utiliser et identifier les prescriptions applicables, transmettre les consignes, passer les commandes…
HAUT DE PAGE1.2 Préparation de l’envoi à expédier
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Pour les transports en « colis », choisir le bon emballage, effectuer le remplissage, apposer les marquages et étiquettes…
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Pour les transports en « vrac » (citerne, conteneur, etc.), choisir le bon matériel de transport, effectuer le remplissage, apposer les marquages et signalisations…
1.3 Chargement de l’envoi à expédier
Vérifier le véhicule, charger l’envoi à expédier, remettre les documents de bord, s’assurer de la présence des équipements de bord, apposer la signalisation sur le véhicule
HAUT DE PAGE1.4 Transport de l’envoi
Respecter les consignes en cours de transport.
HAUT DE PAGE1.5 Livraison de l’envoi
Vérifier la livraison, décharger l’envoi.
En marge du processus d’expédition, il faudra par ailleurs :
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réaliser l’entretien préventif et curatif des matériels ;
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présenter les matériels soumis en contrôle périodique.
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Comment se déroule le processus d’expédition ?
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Responsabilités des intervenants dans le processus d’expédition de marchandises dangereuses (Outil
fic1234m1.pdf
).Tableau de synthèse présentant les responsabilités des différents intervenants dans le domaine du transport de marchandises dangereuses.
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Arrêté du 29 mai 2009 modifié relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres, dit « arrêté TMD ».
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articles L.1432-1 à L.1432-14 : les contrats de transport de marchandises, applicabilité des contrats types
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annexe II à la partie 3 « transports routiers », contrat type applicable aux transports publics routiers de marchandises pour lesquels il n’existe pas de contrat type spécifique
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annexe III à la partie 3 « transports routiers », contrat type applicable au transport...
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