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Auteur(s)
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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous êtes fabricant, importateur ou distributeur d’une substance chimique, à ce titre le règlement CLP vous impose de proposer une classification CLP pour cette substance. Quelles sont les principales étapes pour y arriver ?
La classification permet l’identification et la communication des dangers relatifs à la substance. Il est donc important de l’établir pour les substances que vous utilisez ou que vous mettez sur le marché.
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Sur quels documents allez-vous vous baser ?
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Quels sont les classes de dangers à identifier et les critères à utiliser pour classer ?
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Y a-t-il des cas particuliers ?
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Déterminer la classification de la substance et de ses impuretés3. Déterminer les propriétés dangereuses et comparer les données aux critères de classification CLP
Les informations pertinentes sur la substance seront classées en fonction de trois types de dangers, qui regroupent plusieurs classes de danger à déterminer :
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dangers physiques ;
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dangers pour la santé ;
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dangers pour l’environnement.
OutilChaque classe de danger sera identifiée par un code H. Les différentes classes de danger et leurs codes H sont présentés dans la Liste des catégories de dangers (Code H) et informations pertinentes correspondantes (Outil fic0165m2.docx ).
Au vu des données que vous avez recueillies, vous pouvez déterminer les classes de danger auxquelles répond votre substance. Il faut maintenant déterminer si les propriétés dangereuses de votre substance remplissent les critères de classification. Pour cela, vous devez comparer les propriétés de la substance identifiées précédemment aux critères de classification du règlement CLP.
Ces critères sont listés dans l’annexe I du règlement CLP. On trouvera plus spécifiquement :
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dans la partie 2, les critères pour les dangers physiques ;
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dans la partie 3, les critères pour les dangers pour la santé ;
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dans la partie 4, les critères pour les dangers pour l’environnement.
Un guide plus détaillé est également disponible sur le site de l’ECHA (cf. « Pour aller plus loin »).
Les critères de l’annexe 1 du règlement CLP peuvent être modifiés, en fonction des adaptations du règlement. Ces modifications portent le nom d’ATP.
Par exemple le règlement (UE) 286/2011 (ATP n° 2) introduit de nouveaux critères pour la sensibilisation et pour les dangers chroniques pour l’environnement. Il est important de prendre en compte toutes les adaptations du règlement pour classer une substance.
Cette comparaison va vous permettre de déterminer s’il est nécessaire de classer ou non pour...
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Déterminer les propriétés dangereuses et comparer les données aux critères de classification CLP
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Exemples de bases de données sur les substances (Outil
fic0165m1.docx
).
La base de la classification d’une substance est la recherche des informations pertinentes dans le cadre des critères de danger. Cette liste, non exhaustive, donne des références de bases de données internationalement reconnues. Ces bases de données permettent de trouver des informations pertinentes sur les propriétés physico-chimiques, toxicologiques ou écotoxicologiques des substances chimiques.
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Outil
Liste des catégories de dangers (code H) (Outil
fic0165m2.docx
).
Cette liste présente toutes les catégories de dangers devant être recherchés pour classer une substance. Les informations pertinentes permettant de définir si la substance présente ce danger et doit être classée figurent entre parenthèses. Pour certaines catégories, un avis d’expert est recommandé.
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Outil
Synthèse des principales modifications introduites par les APT au CLP...
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