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Auteur(s)
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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous êtes fabricant, importateur ou distributeur d’une substance chimique, à ce titre le règlement CLP vous impose de proposer une classification CLP pour cette substance. Quelles sont les principales étapes pour y arriver ?
La classification permet l’identification et la communication des dangers relatifs à la substance. Il est donc important de l’établir pour les substances que vous utilisez ou que vous mettez sur le marché.
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Sur quels documents allez-vous vous baser ?
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Quels sont les classes de dangers à identifier et les critères à utiliser pour classer ?
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Y a-t-il des cas particuliers ?
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Erreurs à éviter5. Notre conseil
5.1 N’hésitez pas à recourir à des experts
Pour les points qui vous semblent délicats (CMR par exemple), ils pourront vous aider à déterminer la classification la plus adéquate.
HAUT DE PAGE5.2 Lors de votre collecte d’informations, regroupez vos données par classe de danger
Vous pourrez ainsi comparer plus facilement vos données aux critères de classification de l’annexe I de la CLP.
HAUT DE PAGE5.3 Veillez aux différences DSD/CLP
Ne confondez pas les numéros des catégories CMR de l’ancienne classification (DSD) avec la nouvelle (CLP).
Les trois catégories des propriétés CMR sont numérotées 1, 2, 3 dans la DSD et 1A, 1B, 2 dans le CLP. Précisez le référentiel utilisé, notamment pour la catégorie 2.
HAUT DE PAGE5.4 Tenez compte des évolutions du CLP
OutilN’oubliez pas de prendre en compte de nouveaux critères de classification qui ont été publiés dans une adaptation du règlement CLP (cf. Synthèse des principales modifications introduites par les APT au CLP (Outil fic0165m3.docx )).
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Exemples de bases de données sur les substances (Outil
fic0165m1.docx
).
La base de la classification d’une substance est la recherche des informations pertinentes dans le cadre des critères de danger. Cette liste, non exhaustive, donne des références de bases de données internationalement reconnues. Ces bases de données permettent de trouver des informations pertinentes sur les propriétés physico-chimiques, toxicologiques ou écotoxicologiques des substances chimiques.
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Outil
Liste des catégories de dangers (code H) (Outil
fic0165m2.docx
).
Cette liste présente toutes les catégories de dangers devant être recherchés pour classer une substance. Les informations pertinentes permettant de définir si la substance présente ce danger et doit être classée figurent entre parenthèses. Pour certaines catégories, un avis d’expert est recommandé.
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Outil
Synthèse des principales modifications introduites par les APT au CLP...
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