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Auteur(s)
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Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
La réception d’une fiche de données de sécurité révisée peut entraîner des obligations à satisfaire dans des échéances précises.
Cette fiche vous permettra d’identifier les changements :
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survenus dans la FDS ;
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à apporter dans votre entreprise pour maintenir votre conformité réglementaire et votre maîtrise des risques chimiques.
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Accueil > Ressources documentaires > Environnement - Sécurité > Métier : responsable environnement > Gérer une installation classée > Réception de la mise à jour d’une FDS : identifier les informations importantes > Abréviations et acronymes
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Identifier les informations nouvelles ou modifiées dans la FDS et mettre à jour son inventaire8. Abréviations et acronymes
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CLP : classification, labelling and packaging (règlement CE n° 1272/2008)
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ECHA : agence européenne des produits chimiques (europeanchemicalagency)
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FDS : fiche de données de sécurité
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FDSe : fiche de données de sécurité étendue
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PBT : substance persistante, bioaccumulable et toxique (Persistent, Bioaccumulative, Toxic)
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REACh : registration, evaluation, authorisation and restriction of chemicals (règlement CE n° 1907/2006)
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SVHC : « substance of very high concern » ou, en français, substances préoccupantes (article 57 de REACh)
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vPvB : substance très persistante et très bioaccumulable (very Persistent, veryBioaccumulative)
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Abréviations et acronymes
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Les données contenues dans chaque section de la FDS (Outil
fic0323m1.docx
).Pour chaque section, cet outil vous permet d’identifier les données que vous y trouverez. Avertissement : le plan de la FDS est issu de l’annexe II de REACh. En revanche le plan du scénario d’exposition n’étant pas codifié, les références sont celles de Guides de l’ECHA : Guide des exigences d’information et évaluation de la sécurité Chimique / Partie D : Élaboration du scénario d’exposition de mai 2008 (version 1.1). Ces guides ne sont pas d’application obligatoire et sont en cours de révision. Cependant un certain nombre de fournisseurs a adopté ces formats pour l’élaboration des scénarios d’exposition. Nous avons donc gardé les références de ce plan pour réaliser cet outil.
Données publiées sur les travaux réglementaires sur les substances : liste des substances SVHC candidates à l’autorisation (suivre : Echa >Informations sur les produits chimiques >autorisation List).
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