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Auteur(s)
-
Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
La réception d’une fiche de données de sécurité révisée peut entraîner des obligations à satisfaire dans des échéances précises.
Cette fiche vous permettra d’identifier les changements :
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survenus dans la FDS ;
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à apporter dans votre entreprise pour maintenir votre conformité réglementaire et votre maîtrise des risques chimiques.
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Accueil > Ressources documentaires > Environnement - Sécurité > Environnement > Gérer une installation classée > Réception de la mise à jour d’une FDS : identifier les informations importantes > Erreurs à éviter
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Foire aux questions6. Erreurs à éviter
6.1 Ne retardez pas l’analyse des modifications de la FDS
Une analyse tardive ou non réalisée peut vous placer en situation d’infraction ou de rupture d’approvisionnement.
Pour éviter ces situations, vous pouvez établir une procédure de contrôle à mettre en place par les collaborateurs recevant des FDS (acheteurs, réception…) qui vous permettra :
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d’identifier les FDS qui sont mises à jour (date, indice) ;
-
d’identifier les chapitres concernés par les mises à jour (cf. section 16) ;
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de communiquer la FDS aux interlocuteurs responsables des analyses (cf. Réception d’une FDS avant la réception du produit : regarder et les contrôler les informations clés [FIC 0320]) ;
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d’adapter les actions à entreprendre par priorité en fonction des produits des usages et des modifications (cf. étapes 2 à 4 de cette fiche).
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Erreurs à éviter
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Les données contenues dans chaque section de la FDS (Outil
fic0323m1.docx
).Pour chaque section, cet outil vous permet d’identifier les données que vous y trouverez. Avertissement : le plan de la FDS est issu de l’annexe II de REACh. En revanche le plan du scénario d’exposition n’étant pas codifié, les références sont celles de Guides de l’ECHA : Guide des exigences d’information et évaluation de la sécurité Chimique / Partie D : Élaboration du scénario d’exposition de mai 2008 (version 1.1). Ces guides ne sont pas d’application obligatoire et sont en cours de révision. Cependant un certain nombre de fournisseurs a adopté ces formats pour l’élaboration des scénarios d’exposition. Nous avons donc gardé les références de ce plan pour réaliser cet outil.
Données publiées sur les travaux réglementaires sur les substances : liste des substances SVHC candidates à l’autorisation (suivre : Echa >Informations sur les produits chimiques >autorisation List).
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