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Auteur(s)
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Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
La réception d’une fiche de données de sécurité révisée peut entraîner des obligations à satisfaire dans des échéances précises.
Cette fiche vous permettra d’identifier les changements :
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survenus dans la FDS ;
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à apporter dans votre entreprise pour maintenir votre conformité réglementaire et votre maîtrise des risques chimiques.
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Accueil > Ressources documentaires > Environnement - Sécurité > Environnement > Gérer une installation classée > Réception de la mise à jour d’une FDS : identifier les informations importantes > Notre conseil
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Erreurs à éviter5. Notre conseil
5.1 Veillez à l’archivage des anciennes données
Veillez à ce que votre système d’information ou papier vous permettre d’archiver les évolutions des dix dernières années au minimum (article 36 de REACh). Concernant les risques et conséquences juridiques liées au Code du travail et au Code de l’environnement, une durée de 30 ans est couramment préconisée (maladies professionnelles, pollutions de sols). Cette information devra être transmise en cas de cession de l’activité à une tierce partie.
HAUT DE PAGE5.2 Assurez une veille permanente sur les produits et substances utilisées
Une veille performante vous permet de gagner environ trois ans d’anticipation sur la date d’obsolescence d’une substance par rapport au seul traitement des informations de la FDS.
De nouvelles informations sur les dangers d’une substance, qu’elles soient issues de données scientifiques, réglementaires ou des médias, signalent des changements à venir sur la réglementation applicable, les usages et conditions d’utilisation, les restrictions.
Identifiez comme prioritaires dans votre veille les substances les plus dangereuses (cf. Foire aux questions) et représentant une utilisation stratégique dans vos produits et services.
Le suivi des nouvelles technologies, procédés, des nouvelles réglementations, des évolutions des connaissances sur les dangers des substances, permettra de garantir que les aménagements réalisés répondent toujours à la réglementation en vigueur et demeurent adaptés et efficaces.
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Notre conseil
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Les données contenues dans chaque section de la FDS (Outil
fic0323m1.docx
).Pour chaque section, cet outil vous permet d’identifier les données que vous y trouverez. Avertissement : le plan de la FDS est issu de l’annexe II de REACh. En revanche le plan du scénario d’exposition n’étant pas codifié, les références sont celles de Guides de l’ECHA : Guide des exigences d’information et évaluation de la sécurité Chimique / Partie D : Élaboration du scénario d’exposition de mai 2008 (version 1.1). Ces guides ne sont pas d’application obligatoire et sont en cours de révision. Cependant un certain nombre de fournisseurs a adopté ces formats pour l’élaboration des scénarios d’exposition. Nous avons donc gardé les références de ce plan pour réaliser cet outil.
Données publiées sur les travaux réglementaires sur les substances : liste des substances SVHC candidates à l’autorisation (suivre : Echa >Informations sur les produits chimiques >autorisation List).
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