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RÉSUMÉ
Cet article a pour ambition d'illustrer et de souligner les difficultés auxquelles peut être confronté un organisme mettant en place un système de management environnemental et s'interrogant sur la manière la plus efficace de répondre aux exigences du chapitre 4.4.6 «maîtrise opérationnelle» du référentiel ISO 14001. Il décrypte en premier lieu les exigences du référentiel sur cet aspect et propose d'en fixer les limites. Il présente une méthode pour identifier les opérations qui nécessitent d'être maîtrisées afin de réduire leurs impacts sur l'environnement. Le retour d'expérience des auteurs en matière d'audit de systèmes de management environnemental vient étayer le propos avec de nombreux exemples d'application, et un florilège des principaux écarts relevés lors de ces audits est listé. Cet article attire l'attention du lecteur sur la nécessité d'intégrer ces exigences dans les processus et procédures opératoires existants, peuvant d'ailleurs concerner d'autres systèmes de management.
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Lire l’articleAuteur(s)
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Alain PRATS : Ingénieur d'affaires et consultant - Direction des Services aux entreprises et de la Certification - INERIS
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Olivier DOLLADILLE : Ingénieur d'affaires et consultant - Direction des Services aux entreprises et de la Certification - INERIS
INTRODUCTION
L’objectif de cet article est d’éclairer les responsables des systèmes de management sur les exigences du référentiel ISO 14001 pour ce qui concerne la maîtrise opérationnelle des activités susceptibles de générer des impacts sur l’environnement. Il appartient à ces responsables de veiller en permanence à la cohérence de ces bonnes pratiques de management environnemental avec celles qui pourraient découler de la mise en œuvre d’autres systèmes de management tels que, par exemple, ceux qui concernent :
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la qualité (ISO 9001) ;
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la santé au travail (OHSAS 18001) ;
-
la prévention des accidents majeurs (système de gestion de la sécurité – SGS) ;
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ou encore la responsabilité sociétale de l’entreprise (ISO 26000).
Les exigences de « maîtrise opérationnelle » occupent une place centrale dans le système de management de l’environnement et plus particulièrement dans le cadre de sa mise en œuvre et de son fonctionnement (paragraphe 4.4 du référentiel ISO 14001). Ces exigences visent à réduire au maximum les impacts environnementaux associés aux activités, produits et services de l’organisme sans pour cela venir perturber ses performances dans les autres domaines de gestion (commercial, financier, qualité, sécurité, santé, etc.).
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MOTS-CLÉS
mesures de maîtrise des risques (MMR) cycle de vie procédures opératoires ISO 14001 aspects environnementaux significatifs réels et potentiels environnement management environnemental
DOI (Digital Object Identifier)
CET ARTICLE SE TROUVE ÉGALEMENT DANS :
Accueil > Ressources documentaires > Génie industriel > Métier : responsable qualité > Système de management environnemental site > Management environnemental et maîtrise opérationnelle des activités > Maîtrise des activités opérationnelles : exemples
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4. Maîtrise des activités opérationnelles : exemples
Nous allons, dans ce chapitre, passer en revue toutes les opérations susceptibles d’être concernées par les exigences du paragraphe 4.4.6 du référentiel ISO 14001. Pour rester fidèle à une approche « processus » bien connue des entreprises (management de la qualité ISO 9001), nous avons choisi de regrouper ces opérations dans deux grandes familles de processus : les processus de « réalisation » et les processus « support » qui concourent à la réalisation du produit au sens large.
La figure 5 recense, par famille de processus, les opérations que l’organisme devra analyser afin de s’assurer, dans un premier temps, que celles-ci relèvent bien de sa responsabilité et si oui s’assurer, dans un deuxième temps, que le niveau de maîtrise de ces opérations est satisfaisant.
Certaines de ces opérations pourront faire l’objet de sous-traitance sur ou hors site. Elles devront être maîtrisées de manière équivalente.
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Périmètre d’activité
La première tâche pour l’organisme va donc consister à identifier les activités qu’il maîtrise et sur lesquelles il peut exercer une influence positive vis-à-vis de leurs impacts sur l’environnement. L’expérience montre qu’il est rare de voir un organisme exercer et maîtriser toutes les activités évoquées ci-dessus. Dans le cadre des processus de « réalisation », la R&D est souvent absente du périmètre d’activités de l’organisme, du côté des processus « support » ce sont les achats et la commercialisation des produits qui sont souvent absents.
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Sous-traitance et externalisation
Au niveau des processus de « réalisation », ce sont les activités de fabrication qui font l’objet le plus souvent de sous-traitance totale ou partielle (ou d’externalisation) alors qu’au niveau des processus « support » ce sont, le plus souvent, les activités de maintenance et de logistique qui sont le plus sous-traitées.
Cette sous-traitance peut se faire sur site (entreprise extérieure qui intervient sur site) ou hors site (externalisation d’activités auprès d’un sous-traitant). L’organisme doit mettre en place des dispositifs permettant de maîtriser cette sous-traitance, ceux-ci sont abordés dans les différents...
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BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - PRATS (A.) - Analyse environnementale - [G 5 004], base Environnement (2011).
-
(2) - PRATS (A.) - Mise en place d’un système de management environnemental - [G 5 000], base Environnement (2008).
-
(3) - FAUVEAU (G.) - Système de management environnemental – Le programme environnemental - [G 5 016], base Environnement (2013).
-
(4) - EL BAHLOUL (I.) - Exigences légales et autres exigences – Veille réglementaire - [G 5 006], base Environnement (2012).
-
(5) - SALAMITOU (J.) - Management environnemental : la norme ISO 14001 - [G 4 600] base Environnement (2007).
-
(6) - PRATS (A.) - Documentation d’un système de management environnemental - [G 5 130].
-
...
ANNEXES
LEGIFRANCE :
AIDA (INERIS) :
INERIS – Guide SSE, sur le site Internet INERIS :
http://www.ineris.fr/guide-sse/index.htm (décembre 2009)
HAUT DE PAGE
ISO 9001 - 2008 - Système de management de la qualité : exigences. - -
ISO 14001 - 2004 - Système de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation. - -
ISO 31000 - 2009 - Management du risque – Principes et lignes directrices. - -
OHSAS 18001 - 2007 - Système de management de la santé et de la sécurité au travail. - -
ISO 26000 - 2010 - Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale. - -
HAUT DE PAGE
Règlement (CEE) n° 1836/93 du 29 juin 1993, permettant la participation...
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