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Article

1 - ACCIDENTS ET MALADIES PROFESSIONNELLES

2 - ACCIDENTS ET MALADIES LIÉS AU TRAVAIL DU BOIS

3 - AUTRES RISQUES POUR LA SANTÉ DES TRAVAILLEURS

4 - LE DOCUMENT UNIQUE (D'ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS)

5 - ÉQUIPEMENTS DE TRAVAIL

  • 5.1 - Réglementation relative aux machines neuves et aux machines en service
  • 5.2 - Conseils et précautions
  • 5.3 - Mise et maintien en conformité des équipements

6 - CONCLUSION ET PERSPECTIVES

Article de référence | Réf : BM7408 v2

Accidents et maladies professionnelles
Travail mécanique du bois - Hygiène et sécurité

Auteur(s) : Jacques JUAN

Date de publication : 10 oct. 2012

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RÉSUMÉ

Le travail du bois, en atelier et sur chantier, a toujours été source d'accidents et de maladies professionnelles. Pourtant, ce n'est pas une fatalité et la stricte application des règlements, associée au respect des règles de prévention, permet de réduire le nombre de victimes et la gravité des pathologies. Malheureusement, ces règles sont souvent mal connues des responsables d'entreprises ou d'ateliers. L'objet de cet article est de brosser le contexte, préciser les règlements et donner quelques règles simples pour contribuer à l'amélioration des conditions de travail.

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ABSTRACT

Woodworking, so well in a workshop than on a construction site, is too frequently at the origin of accidents or occupational diseases. Nevertheless, it is not a fatality and the strict application of the laws associated with the respect of rules of prevention allows to reduce the number of victims and the severity of diseases. Unfortunately, some of these rules are often unknown (or poorly known) by persons in charge of workshops. The object of this article is to describe the context, to specify the regulations and to give some simple advising to help to the improvement of the working conditions.

Auteur(s)

  • Jacques JUAN : Conseil indépendant en sécurité et travail du bois - Ancien chargé de mission à l'Institut technologique FCBA, - Ingénieur des Arts et Métiers

INTRODUCTION

Chaque année, de nombreux travailleurs sont encore victimes de maladies ou d'accidents du travail ; certains en décèdent. Cette situation, inacceptable sur le plan moral, l'est aussi vis-à-vis des coûts que supporte la collectivité.

Le législateur a pris des décisions visant à réduire le nombre et la gravité de ces atteintes à la santé des travailleurs en renforçant les lois et en complétant le code du travail.

La responsabilité des employeurs évolue ainsi progressivement d'une obligation de moyens vers une obligation de résultats. La jurisprudence confirme cette tendance.

Le zéro accident et le zéro maladie s'ajoutent ainsi aux zéro défaut, zéro retard, zéro papier... désormais bien connus.

Les accidents du travail sont malheureusement assez nombreux, et le risque encouru dans les entreprises du bois est supérieur à la moyenne nationale. Les causes sont assez classiques et diffèrent peu de celles des autres métiers : chutes, manipulations d'objets lourds ou volumineux sont les premières causes.

Les maladies sont en revanche plus ciblées bois, bien que l'on retrouve en premier lieu les troubles musculo-squelettiques et le port de charges lourdes, maladies également bien présentes dans les autres secteurs professionnels. Ces deux causes représentent plus de 80 % des cas. Les solutions pour faire face à ces pathologies sont maintenant assez bien connues, même si leur mise en œuvre reste souvent le fait de spécialistes (surtout pour les TMS). La solution passe par une analyse de chaque situation au cas par cas.

La troisième cause de maladies est propre à la matière usinée : l'exposition aux poussières de bois. Même si elle se trouve classée loin derrière les deux premières en terme de nombre de maladies déclarées, elle focalise l'attention de tous les acteurs de la filière du fait de la gravité des pathologies. En effet, c'est la seule cause de mortalité par maladie dans les professions du bois. Le nombre de cancers déclarés est assez stable depuis quelques années et se situe à environ 75 cas par an, avec un pronostic de guérison assez pessimiste.

Pour remplir ses obligations, l'employeur doit se tenir régulièrement informé de l'évolution de cette réglementation qui évolue rapidement et se complexifie progressivement. Il doit suivre aussi l'évolution technologique qui doit lui fournir des outils pour mieux faire face à ses responsabilités. La non-application des mesures de prévention (ou leur mise en place insuffisante) se traduit de plus en plus souvent par une accusation de « faute inexcusable ».

Souvent, les employeurs se trouvent confrontés à des situations désagréables à cause de la méconnaissance de leurs obligations ou des solutions techniques et organisationnelles.

Les paragraphes développés ci-après ont pour objectif de les aider à parfaire leurs connaissances du domaine réglementaire et d'apporter des réflexions et des solutions adaptées pour réduire les risques inhérents au travail du bois.

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MOTS-CLÉS

sécurité prévention

KEYWORDS

security   |   prevention

VERSIONS

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v2-bm7408


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1. Accidents et maladies professionnelles

1.1 Définitions et contexte général

L'atelier, ou le chantier, dans lequel exerce un opérateur est un lieu potentiellement dangereux, et sa santé ou son intégrité physique peuvent être atteintes par un accident ou par une maladie professionnelle.

Le législateur a prévu les dispositions à mettre en place pour supprimer ou réduire ces risques. Il a également défini les circonstances qui peuvent être invoquées par le salarié pour bénéficier d'une réparation spécifique relative à son activité professionnelle, suite à une altération de sa santé.

De façon à connaître la situation dans chaque domaine professionnel, il a été décidé d'enregistrer tous les accidents et maladies professionnelles. Pour faciliter l'exploitation de ces données, l'arrêté du 22 décembre 2000 institue neuf Comités techniques nationaux (CTN) – tableau 1. Certains regroupent plusieurs secteurs professionnels (ainsi, la plupart des professions travaillant le bois sont regroupées dans le CTN F avec celles de l'ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et peaux et des pierres à feu, mais d'autres, comme la menuiserie et la charpente, figurent dans le CTN B, avec les professions du bâtiment et des travaux publics). Dans ces cas, seul l'accès aux données détaillées permet de connaître assez précisément la situation de chacun des secteurs faisant l'objet de regroupement, tel le secteur du bois. Les accidents survenus dans les entreprises du régime agricole (cas d'un certain nombre de scieries) n'y apparaissent pas (ils font l'objet de traitement par la Mutualité sociale agricole).

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1.1.1 Accidents du travail

L'accident du travail (AT) est ainsi défini par l'article L 411-1 du code de la sécurité sociale : est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d'entreprise.

L'article L 412-2 de ce même code complète en précisant qu'un accident survenu (sous certaines conditions)...

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BIBLIOGRAPHIE

1 Outils logiciels

OREGE Outils de Repérage et d'Évaluation des GEstes http://www.inrs.fr

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2 Événements

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2.1 Salons de la machine à bois

• Expobois – à Paris, au 1er trimestre des années paires

• Ligna – à Hanovre, en mai des années impaires

• Xylexpo – à Milan, en mai des années...

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