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Foire aux questions
Identifier et mettre en œuvre les exigences documentaires
FIC0389 v1 Fiche pratique

Foire aux questions
Identifier et mettre en œuvre les exigences documentaires

Auteur(s) : Cécile MALATERRE

Relu et validé le 27 nov. 2016 | Read in English

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1 - À quoi sert la documentation ?

2 - Quelle documentation doit inclure le système qualité ?

3 - Quelles informations documentées sont exigées par l’ISO9001 ?

  • 3.1 - Informations documentées devant être tenues à jour
  • 3.2 - Maîtrise des processus – surveillance et mesure
  • 3.3 - Personnel
  • 3.4 - Exigences relatives aux produits et services
  • 3.5 - Conception et développement de produits et services
  • 3.6 - Processus, produits et services fournis par des prestataires externes
  • 3.7 - Production et prestation de service
  • 3.8 - Évaluation des performances

4 - Quelles sont les informations documentées nécessaires ?

5 - Notre conseil

  • 5.1 - Déterminez votre système documentaire à partir du fonctionnement de l’entreprise
  • 5.2 - Utilisez les forces vives de votre entreprise
  • 5.3 - Dynamisez le système documentaire

6 - Erreurs à éviter

  • 6.1 - Ne surproduisez pas
  • 6.2 - Ne croyez pas aux pouvoirs magiques de la documentation

7 - Foire aux questions

8 - Abréviations et acronymes

9 - Glossaire

Sommaire

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Auteur(s)

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INTRODUCTION

Vous devez bâtir la structure documentaire de votre système de management de la qualité. Avant de vous lancer dans la rédaction « en masse » des documents, il est important de bien identifier les exigences normatives relatives à la documentation.

  • Quelle doit être l’étendue de la documentation ?

  • Quels sont les documents exigés par la norme ?

Cette fiche vous présente les exigences normatives à prendre en compte concernant la documentation de votre système qualité et les clés pour identifier la documentation utile à votre entreprise.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0389

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7. Foire aux questions

Le système documentaire doit-il comporter des procédures ?

Depuis la version 2015, il n’existe plus de procédures documentées exigées. Le terme procédure n’est plus présent dans l’ISO9001. Pour être tout à fait honnête, cela était déjà pratiquement le cas avec la version 2008 de l’ISO 9001 puisque les obligations de procédures ne portaient que sur des procédures de gestion qualité (documentation, audits, actions correctives…) et non sur les activités opérationnelles des entreprises. Cela ne veut pas dire que les procédures sont bannies du système documentaire, mais cela permet plus de latitude quant à la définition du système documentaire : managers et collaborateurs sont invités à réfléchir aux besoins de documents et à décider eux-mêmes de l’importance, de la forme et de l’utilité de les établir.

Le manuel qualité doit-il exister ?

Le manuel qualité n’est plus une exigence de l’ISO9001. Cependant, il est bienvenu d’avoir un document qui présente le SMQ, son périmètre, ses principes de fonctionnement et la cartographie des processus. Il vous appartient de définir le support de cette information. Cela peut se présenter simplement sur l’intranet de l’entreprise lorsqu’il existe ou sur une plaquette introductive facilement accessible. Il peut être opportun également de prévoir une communication à l’externe, vers vos clients ou parties prenantes portant sur la démarche qualité et son domaine d’application (site internet, plaquette commerciale).

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Sommaire
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    1 Bibliographie

    Guidance on the requirements for Documented Information of ISO 9001:2015- http://www.iso.org/tc176/sc02/public

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    2 Outils téléchargeables

    • Picto outil Check-list des informations documentées exigées (Outil fic0389m1.docx ).

      Cet outil présente une check-list des informations documentées exigées par l’ISO9001. Il vous permet de faire votre propre diagnostic au regard des exigences documentaires explicites de la norme.

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    3 Normes de référence

    ISO 9001:2015 – Systèmes de management de la qualité - Exigences

    ISO 9000:2015 – Systèmes de management de la qualité - Principes essentiels et vocabulaire

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