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Cécile MALATERRE : Consultante en management de la qualité
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous devez bâtir la structure documentaire de votre système de management de la qualité. Avant de vous lancer dans la rédaction « en masse » des documents, il est important de bien identifier les exigences normatives relatives à la documentation.
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Quelle doit être l’étendue de la documentation ?
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Quels sont les documents exigés par la norme ?
Cette fiche vous présente les exigences normatives à prendre en compte concernant la documentation de votre système qualité et les clés pour identifier la documentation utile à votre entreprise.
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Accueil > Ressources documentaires > Génie industriel > Métier : responsable qualité > Piloter et animer la qualité > Identifier et mettre en œuvre les exigences documentaires > Quelles informations documentées sont exigées par l’ISO9001 ?
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Quelles sont les informations documentées nécessaires ?3. Quelles informations documentées sont exigées par l’ISO9001 ?
La norme ISO9001 précise un certain nombre d’informations qui doivent être documentées. Tout d’abord l’organisme doit tenir à jour des informations documentées qui structurent le système de management de la qualité. Ces informations peuvent être transcrites dans des documents tels que manuels, procédures, instructions, notes, site internet, etc. Ces documents sont structurants et donnent une information organisationnelle. Ils correspondent à la phase PLAN de la roue de Deming.
3.1 Informations documentées devant être tenues à jour
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Explicitation du domaine d'application du SMQ (§ 4.3).
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Informations nécessaires au fonctionnement des processus (§ 4.4.2 a).
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Politique qualité (§ 5.2.2 a).
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Objectifs qualité (§ 6.2.1).
Par ailleurs, l’organisme doit conserver des informations documentées pour démontrer l’atteinte des résultats. Ces informations sont considérées comme des preuves de réalisation (phase DO de la roue de Deming) ou des preuves de conformité (phase CHECK de la roue de Deming). L’entreprise développe ses propres supports d’enregistrement ; il n’existe pas de support d’enregistrement-type exigé. La norme exige qu’il existe des informations documentées conservées sur un certain nombre de sujets.
HAUT DE PAGE3.2 Maîtrise des processus – surveillance et mesure
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Preuves de mise en œuvre des processus (§ 4.4.2 b et 8.1 e1) : documents nécessaires pour avoir l’assurance que les processus sont mis en œuvre comme prévu.
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Preuves de conformité des produits et services (§ 8.1 e2).
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Preuves de l’adéquation des ressources pour la surveillance et la mesure (§ 7.1.5.1) : les ressources concernées sont celles mises en œuvre pour vérifier la conformité des produits et services ; ces ressources peuvent être des équipements de mesure (un débitmètre, par exemple) et plus largement tout ce qui sert à vérifier la conformité (un gabarit, par exemple).
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Lorsque les étalons nationaux ou internationaux n’existent pas, la référence utilisée pour l’étalonnage ou la vérification doit être conservée...
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Quelles informations documentées sont exigées par l’ISO9001 ?
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
Guidance on the requirements for Documented Information of ISO 9001:2015- http://www.iso.org/tc176/sc02/public
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Outil
Check-list des informations documentées exigées (Outil
fic0389m1.docx
).Cet outil présente une check-list des informations documentées exigées par l’ISO9001. Il vous permet de faire votre propre diagnostic au regard des exigences documentaires explicites de la norme.
ISO 9001:2015 – Systèmes de management de la qualité - Exigences
ISO 9000:2015 – Systèmes de management de la qualité - Principes essentiels et vocabulaire
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