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Bilan Carbone® - Réglementations et outils| Réf : G1819 v2
Auteur(s) : Aurélie WOLFF
Date de publication : 10 oct. 2015
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La méthode du Bilan Carbone® se présente sous la forme de tableurs de calcul, groupés en trois modules :
le module « entreprise » pour toute activité productrice d'un bien ou d'un service qu'elle soit publique ou privée ;
le module « collectivité » pour les émissions propres engendrées par les collectivités territoriales, qu'il s'agisse de leurs patrimoines ou des services qu'elles rendent ; l'approche est, dans ce cas, la même que pour une entreprise possédant plusieurs sites ;
le module « territoire » pour les émissions engendrées par l'ensemble des activités situées sur le territoire des collectivités territoriales.
1.2 Éléments constitutifs de l'outil
L'outil de comptabilisation des émissions de gaz à effet de serre (GES) est composé des éléments suivants, communs aux trois modules :
un « guide méthodologique » décrivant la méthode et ce qu'elle prend en compte ;
un « guide des facteurs d'émission » qui précise l'origine ou la manière dont ont été calculés les différents facteurs d'émission utilisés dans le tableur ;
un premier utilitaire technique, sous forme de tableur Excel, qui permet de calculer des tonnes.km par type de véhicule, dans le cadre du transport routier ;
un second utilitaire technique, sous forme de tableur Excel, afin d'évaluer les fuites d'halocarbures des installations frigorifiques.
De plus, le module « entreprise » contient les éléments suivants :
un tableur Excel principal de calcul des émissions, permettant également de comparer les émissions d'une année sur l'autre et d'évaluer les impacts des diverses actions de réduction envisagées ;
un « manuel d'utilisation du tableur » pour les entreprises ;
un tableur Excel permettant de cumuler les émissions de plusieurs sites ou entités ;
un utilitaire...
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CHIMIE VERTE
(1) - * - Protocole de Kyoto à la convention cadre des Nations unies sur le changement climatique.
(2) - EGGLESTON (H.S.), BUENDIA (L.), MIWA (K.), NGARA (T.), TANABE (K.) (eds) - Lignes directrices 2006 du GIEC pour les inventaires nationaux de gaz à effet de serre. - Préparé par le Programme pour les inventaires nationaux de gaz à effet de serre. Publié : IGES, Japon, GIEC (2006).
(3) - ADEME - Guide méthodologique. - Version 6.1 – objectifs et principes de comptabilisation (Juin 2010).
(4) - ADEME - Guide des facteurs d’émission. - Version 6.1 – calcul des facteurs d’émissions et sources bibliographiques utilisées (Juin 2010).
(5) - ADEME - Bilan Carbone® d’une entreprise industrielle ou tertiaire. - Manuel d’utilisation du tableur « Bilan_Carbone_V7.3.xls » (Août 2014).
...
Tableur de calcul du Bilan Carbone® pour les entreprises et les collectivités territoriales : « Bilan_Carbone_V7.3.xls ».
Tableur de calcul du Bilan Carbone® pour les territoires : « BC_Territoire_V7.1.xls ».
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