Large victoire des constructeurs dans le volet britannique du Dieselgate

Cinq géants de l’automobile, dont Renault et Peugeot-Citroën, ont enregistré vendredi une large victoire dans le volet britannique du Dieselgate, le scandale mondial des voitures diesel truquées.

Les fabricants, parmi lesquels figurent aussi l’allemand Mercedes, le japonais Nissan et l’américain Ford, sont suspectés d’avoir manipulé des véhicules diesel pour passer les contrôles antipollution, notamment d’oxydes d’azote (NOx).

Tous nient les faits.

Dans un résumé de sa décision, la Haute Cour explique avoir « rejeté la plupart des principales allégations formulées contre les constructeurs dont les véhicules ont été examinés au procès ».

Elle estime que les stratégies mises en place pour passer les contrôles antipollution ne constituent pas « dans la majorité des cas » des dispositifs illégaux.

Elle rend cependant « des constatations défavorables concernant certaines stratégies spécifiques, notamment un dispositif de réglage de la température du liquide de refroidissement dans des véhicules Mercedes », ainsi que pour « certains véhicules Peugeot-Citroën ».

Un autre procès est programmé en octobre prochain pour déterminer les indemnisations qui pourraient être accordées aux plaignants, qui sont au total 1,6 million à demander compensation dans le pays.

Cette décision réduit toutefois fortement la portée potentielle des indemnisations réclamées, qui auraient pu s’élever à des milliards de livres.

« Nous nous félicitons que la Haute Cour de justice anglaise ait statué très largement en faveur de Mercedes?Benz », a réagi le constructeur dans un communiqué, disant respecter la décision du tribunal sur sa mise en cause, mais sans la partager.

Ford s’est lui aussi réjoui de la décision dans un court communiqué.

Le scandale mondial du Dieselgate a donné lieu à l’ouverture de procédures civiles et pénales dans le monde entier, notamment en Allemagne, en France, aux Etats-Unis ou en Corée du Sud.

Volkswagen, auquel le nom du Dieselgate est souvent associé, a reconnu dès 2015 avoir installé un logiciel pour truquer les niveaux d’émissions de millions de véhicules dans le monde.

Le constructeur avait été reconnu coupable en 2020 au Royaume-Uni. Sans reconnaître sa responsabilité dans ce dossier spécifique, il avait toutefois accepté de payer 193 millions de livres.

Au cours du procès, Ford et Mercedes ont rejeté auprès de l’AFP des « allégations sans fondement ». Renault et Stellantis, la maison mère de Peugeot et Citroën, ont maintenu que les véhicules vendus étaient tous « conformes ». Nissan n’a pas souhaité faire de commentaire.

Le procès est appelé à faire jurisprudence et à s’appliquer aux autres constructeurs objets de plaintes, comme Volkswagen-Porsche, Vauxhall-Opel, Jaguar Land Rover, BMW, FCA-Suzuki, Volvo, Hyundai-Kia, Toyota et Mazda.

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