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Retour d’expérience dans les industries de procédéArticle de référence | Réf : SE4620 v1
Auteur(s) : Yves MORTUREUX
Date de publication : 10 juil. 2013
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Les principales recommandations que l'on puisse faire à une entreprise souhaitant se doter d'un SGS qui soit réellement son système de gestion de la sécurité et non seulement un dossier demandé par une autorité sont :
construire à partir de ses forces, du REX, combler peu à peu les trous ;
chercher le pérenne, le général ;
se hâter lentement.
Construire sur ses forces
Au lieu de prendre un modèle de SGS tout fait et d'y adapter l'entreprise, il faut faire le contraire : se promener dans l'entreprise comme dans un magasin avec une liste d'éléments constitutifs d'un SGS comme une liste de courses. Repérer dans l'existant de l'entreprise, et de préférence, dans ses points forts, ce qui correspond à tel ou tel élément du SGS, ce qui n'a qu'à être baptisé d'un nouveau nom, ce qui n'a qu'à être utilisé plus largement, ce qui n'a qu'à être un peu développé et formalisé... Une entreprise qui exerce une activité à risques sans causer de catastrophes met en œuvre nécessairement sous des formes peut-être très spécifiques une grande partie des éléments d'un SGS formalisé ; il faut déjà les reconnaître.
Après cette étape, il restera à identifier les éléments qui manquent et à les construire. Mais ces nouveaux éléments qui viennent boucher les trous doivent aussi être construits à partir de l'existant.
Construire pérenne
La tentation peut être forte pour un premier SGS de décrire par le menu des procédures précisément adaptées à la situation. Cela a le lourd inconvénient de devoir réviser le SGS (et de repasser par la procédure d'approbation de l'autorité si c'est le cas) au moindre changement. Il vaut mieux chercher à montrer des capacités qui couvrent les nécessités de la situation du jour mais aussi de situations voisines susceptibles de survenir.
Exemple : une entreprise ferroviaire qui exploite dix types de machines a intérêt à montrer qu'elle a un processus permettant de garantir qu'un conducteur n'est affecté qu'à une machine d'un type sur lequel il a été formé indépendamment du nombre de types, du nombre de machines et du nombre de conducteurs. Se contenter de présenter un outil gérant les dix types...
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(1) - * - Arrêté du 10 mai 2000 relatif à la prévention des accidents majeurs impliquant des substances ou des préparations dangereuses présentes dans certaines catégories d'installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation, version consolidée au 2 août 2012 Annexe III Système de gestion de la sécurité.
(2) - * - Guide pratique de mise en œuvre des systèmes de gestion de la sécurité par les entreprises de transport aérien public et les organismes de maintenance » (révision du 15 novembre 2011) de la Direction générale de l'aviation civile.
(3) - * - Directive 2004/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 concernant la sécurité des chemins de fer communautaires et modifiant la directive 95/18/CE du Conseil concernant les licences des entreprises ferroviaires ainsi que la directive 2001/14/CE concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire, la tarification de l'infrastructure ferroviaire et la certification en matière de sécurité.
(4) - * - Document ED 936 de l'INRS De l'évaluation des risques au management de la santé et de la sécurité au travail.
du BIT - ILO/OHS 2001 -
- BS 8800 - de juilllet 2004
- OHSAS 18001 -
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