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Autofaçonnage 3D à partir des bicouches élastiques| Réf : AM1000 v1
Auteur(s) : Jean-Maurice BEURRIER
Date de publication : 10 oct. 2019
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Substance ; substance
Dans le cadre de REACH, une substance désigne un élément chimique et ses composés à l’état naturel ou obtenus par tout procédé de fabrication, y compris tout additif nécessaire pour préserver sa stabilité et toute impureté résultant du procédé utilisé, mais à l’exclusion de tout solvant qui peut être séparé sans affecter la stabilité de la substance ou modifier sa composition.
Under REACH, a substance means a chemical element and its compounds in the natural state or obtained by any manufacturing process, including any additive necessary to preserve its stability and any impurity deriving from the process used, but excluding any solvent which may be separated without affecting the stability of the substance or changing its composition.
Préparation/mélange ; preparation/mixture
Mélange ou solution composé de deux ou plusieurs substances.
A mixture or solution composed of two or more substances.
Article ; article
Un objet dont la forme, la surface ou la conception particulière est donnée pendant la production et qui détermine sa fonction dans une plus grande mesure que sa composition chimique. Les exemples d’articles sont une voiture, une batterie et un téléphone.
An object which during production is given a special shape, surface or design, which determines its function to a greater degree than does its chemical composition. Examples of articles are a car, a battery and a telephone.
Distributeur ; Downstream User
Toute personne physique ou morale établie au sein de la communauté, y compris un détaillant, qui stocke et met sur le marché une substance.
Any natural or legal person established within the community, other than the manufacturer or the importer, who uses a substance, either on its own or in a preparation, in the course of his industrial or professional activities. A distributor or a consumer is not a downstream user.
Fabricant ; Manufacturer
Toute personne physique ou morale établie dans la communauté qui fabrique une substance dans la communauté.
Any natural or legal person established within the community who manufactures a substance within the Community.
Fournisseur ; Supplier
Tout fabricant, importateur ou utilisateur ou distributeur en aval qui met sur le marché une substance, en soi, dans une préparation ou dans un article.
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PLASTIQUES ET COMPOSITES
(1) - ECHA - * - . – Annexe XIV – Liste substances soumises à Autorisation.
(2) - ECHA - * - . – Annexe XVII – Liste substances soumises à restriction.
(3) - ECHA - Guide Enregistrement. - Réf : ECHA-17-G-22-FR.
(4) - ECHA - Guide relatif aux informations requise et évaluations de sécurité chimique. - ECHA – 16-B-24-FR.
(5) - ECHA - Guide pour la préparation d’une demande d’autorisation. - ECHA – 11-G-01-FR.
(6) - ECHA - Guidance for monomers and polymers. - ECHA – 12-G-02-EN.
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Logiciel de l’agence européenne ECHA pour enregistrement des substances.
HAUT DE PAGE2.1 Organismes et laboratoires
Agence européenne des produits chimiques (ECHA)
UCAPLAST Union des syndicats des PME du caoutchouc et de la plasturgie
e-mail : contact@ucaplast.fr
Fédération de la plasturgie et des composites
e-mail : contact@fed-plasturgie.fr
SNCP Syndicat national du Caoutchouc et des Polymères
e-mail : info@le caoutchouc.com
LRCCP Laboratoire de Recherche du Caoutchouc et des Plastiques
CETIM Centre Technique des industries de la mécanique
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