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Auteur(s)
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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
En matière de substance, les classifications « harmonisée » et « proposée » par le dossier d’enregistrement REACh sont différentes. Vous devez comparer les deux afin de déterminer la classification réglementaire de votre substance.
Votre substance figure à l’annexe VI du CLP et possède donc un classement harmonisé. Elle a également été enregistrée et son dossier d’enregistrement indique une classification différente de celle harmonisée.
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Laquelle faut-il choisir ?
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Sur quelle base doit se faire ce choix ?
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Avez-vous des obligations spécifiques à respecter ?
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Comparer les classes de danger communes à la classification harmonisée et à l’auto-classification1. Répertorier les deux classifications
OutilIl convient de répertorier les deux classifications disponibles afin de pouvoir les comparer facilement par classe et par catégorie de danger (par exemple, dans un tableau type (Outil fic0138m1.docx ) reprenant l’ensemble des classes de danger du CLP).
OutilLe classement harmonisé d’une substance peut être trouvé sur le site de l’ECHA ( European Chemical Agency), cf. Recherche des substances ayant un classement harmonisé avec le moteur de recherche de l’ECHA (Outil fic0138m2.docx ).
Les principes et l’utilisation de la classification harmonisée sont expliqués dans la fiche Substance listée par le CLP (liste des substances harmonisées) : comment réagir [FIC 0161].
Il convient de bien prendre en compte les notes qui encadrent l’application de la classification harmonisée. La signification de ces notes est donnée en section 1.1.3 de l’annexe VI du CLP.
La liste des substances harmonisées et leur classement évoluent régulièrement. Il peut y avoir un décalage entre la publication des modifications de l’annexe VI du CLP et la mise à jour du moteur de recherche....
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Répertorier les deux classifications
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Tableau de comparaison de la classification harmonisée et de l’auto-classification d’une substance (Outil
fic0138m1.docx
).
Ce tableau va vous permettre de répertorier correctement les différentes classifications afin d’établir la classification réglementaire de votre substance.
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Outil
Recherche sur Internet d’un classement harmonisé (Outil
fic0138m2.docx
).
Le site Internet de l’ECHA met à disposition un moteur de recherche permettant de faire des recherches dans la liste des substances ayant un classement harmonisé (annexe VI du règlement CLP). Même si la seule référence réglementaire qui fait foi reste le texte du règlement CLP et de ses adaptations successives, cet outil permet une recherche simple et pratique pour savoir si une substance a un classement harmonisé et quel est-il. Cet outil vous guide pas à pas sur le site Internet de l’ECHA pour accéder au moteur de recherche
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