Que faire quand une substance possède une classification CLP harmonisée ?

1 - La substance a-t-elle un classement harmonisé ?

Outil Outil

2 - Qu’est-ce qu’une substance harmonisée ?

3 - Quelles sont les obligations pour les substances harmonisées ?

• 3.1 - Utiliser les informations sur l’historique de la classification

4 - Quel impact sur la classification des mélanges (et des substances ayant des impuretés) ?

• 4.1 - Limites de concentration spécifiques (LCS)
• 4.2 - Exemple du diméthacrylate d’éthylène
• 4.3 - Facteur M pour les classements pour l’environnement de catégorie 1

5 - Comment suivre les évolutions des harmonisations ?

• 5.1 - Liste des substances pour lesquelles un dossier de classification est officiellement en préparation (« current intentions ») ou a été déposé (« annex XV dossiers submitted »)
• 5.2 - Liste des substances en consultation publique pour un dossier de classification
• 5.3 - Avis du comité d’évaluation des risques
• 5.4 - S’inscrire à des alertes spécifiques liées aux substances

6 - Notre conseil

• 6.1 - Anticipez les changements de classification harmonisée pour anticiper vos obligations réglementaires
• 6.2 - Participez aux consultations publiques des substances en cours d’harmonisation

7 - Erreurs à éviter

• 7.1 - Ne vous limitez pas au classement harmonisé
• 7.2 - Ne vous arrêtez pas aux limites de concentrations spécifiques

8 - Abréviations et acronymes

9 - Glossaire