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Auteur(s)
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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.
Lire l’articleINTRODUCTION
Votre substance figure à l’annexe VI du CLP et possède donc un classement harmonisé.
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Comment trouver ce classement ?
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Quelles sont vos obligations ?
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Quels sont les impacts sur la classification de vos mélanges ?
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Comment suivre son évolution ?
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Qu’est-ce qu’une substance harmonisée ?1. La substance a-t-elle un classement harmonisé ?
La classification harmonisée d’une substance peut être trouvée sur le site de l’ ECHA à partir notamment des informations suivantes : ses principaux numéros d’identification (n° CAS, n° CE, n° index) et son nom chimique.
OutilPour trouver votre chemin vers le moteur de recherche, suivez pas à pas les indications détaillées en Guide du site de l’ECHA (Outil fic0161m1.docx ).
Il existe des entrées générales dans l’annexe VI (par exemple « composés du tributylétain ») qui ne seront pas identifiées si vous recherchez un numéro CAS spécifique. Il est alors utile de faire la recherche avec le numéro CAS de la substance recherchée puis avec le nom de l’entité principale de la substance chimique.
Vérifiez systématiquement que le moteur de recherche de l’ECHA est bien à jour. En effet, la liste des substances harmonisées et leur classement évoluent régulièrement au gré des mises à jour qui tiennent compte des nouvelles recommandations élaborées au niveau européen. Il peut parfois y avoir un décalage entre la publication des APT modifiant l’annexe VI et la mise à jour du moteur de recherche.
OutilLa seule référence qui vaut légalement est l’annexe VI du règlement CLP lui-même et les modifications introduites par ses APT successives. Le site de l’ECHA fait le point sur le règlement CLP et ses différentes APT (Outil fic0161m2.docx ).
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La substance a-t-elle un classement harmonisé ?
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Recherche sur Internet d’un classement harmonisé (Outil
fic0161m1.docx
).
Le site Internet de l’ECHA met à disposition un moteur de recherche permettant de faire des recherches dans la liste des substances ayant un classement harmonisé (annexe VI du règlement CLP). Même si la seule référence réglementaire qui fait foi reste le texte du règlement CLP et de ses adaptations successives, cet outil permet une recherche simple et pratique pour savoir si une substance a un classement harmonisé et quel est-il. Cet outil vous guide pas à pas sur le site Internet de l’ECHA pour accéder au moteur de recherche
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Outil
Synthèse des principales modifications introduites par les APT au CLP (Outil
fic0161m2.docx
).
Le règlement CLP est régulièrement mis à jour, principalement pour introduire des modifications de la liste des substances ayant un classement harmonisé et/ou des modifications des critères de classification. Cet outil résume les principales évolutions introduites à ce jour dans le CLP par ses APT.
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