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Auteur(s)
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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Votre substance figure à l’annexe VI du CLP et possède donc un classement harmonisé.
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Comment trouver ce classement ?
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Quelles sont vos obligations ?
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Quels sont les impacts sur la classification de vos mélanges ?
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Comment suivre son évolution ?
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Glossaire8. Abréviations et acronymes
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APT : adaptation au progrès technique (amendment to technical progress)
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CAS : chemical abstracts service
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CLP : classification, labelling and packaging ( règlement n° 1272/2008 du 16/12/08)
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CMR : cancérigène, mutagène et reprotoxique
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DSD : directive substances dangereuses ( directive 67/548/CEE du Conseil du 27 juin 1967)
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DPD : directive préparations dangereuses ( directive 1999/45/CE)
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ECHA : Agence européenne des produits chimiques (European CHemical Agency)
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ECB : European Chemicals Bureau
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LCS : limites de concentration spécifique
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RAC : comité d’évaluation des risques (Committee for Risk Assessment)
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REACh : Registration, Evaluation, Authorisation and restriction of Chemicals ( Règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006)
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RoI : registre d’intentions (register of intention)
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Abréviations et acronymes
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Recherche sur Internet d’un classement harmonisé (Outil
fic0161m1.docx
).Le site Internet de l’ECHA met à disposition un moteur de recherche permettant de faire des recherches dans la liste des substances ayant un classement harmonisé (annexe VI du règlement CLP). Même si la seule référence réglementaire qui fait foi reste le texte du règlement CLP et de ses adaptations successives, cet outil permet une recherche simple et pratique pour savoir si une substance a un classement harmonisé et quel est-il. Cet outil vous guide pas à pas sur le site Internet de l’ECHA pour accéder au moteur de recherche
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Outil
Synthèse des principales modifications introduites par les APT au CLP (Outil
fic0161m2.docx
).
Le règlement CLP est régulièrement mis à jour, principalement pour introduire des modifications de la liste des substances ayant un classement harmonisé et/ou des modifications des critères de classification. Cet outil résume les principales évolutions introduites à ce jour dans le CLP par ses APT.
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