1 - IDENTIFIER LA PRÉSENCE D’UN NUMÉRO D’ENREGISTREMENT DANS VOTRE FDS « SUBSTANCE »

• 1.1 - Dossier d’enregistrement : les échéances

2 - VÉRIFIER SI UNE FDS « SUBSTANCE » AVEC UN NUMÉRO D’ENREGISTREMENT DOIT CONTENIR DES ANNEXES

3 - QU’EN EST-IL DU CAS PARTICULIER DES « FDSE » DES MÉLANGES ?

• 3.1 - La solution « annexer »
• 3.2 - La solution « extraire »
• 3.3 - La solution « consolider »
• 3.4 - Pertinence des informations à prendre en compte

4 - MA FDS CONTIENT DES ANNEXES, SONT-ELLES TOUTES JUSTIFIÉES ?

5 - VOTRE FDS DEVAIT CONTENIR DES ANNEXES, QUE FAIRE ?

6 - NOTRE CONSEIL

• 6.1 - Préparez-vous avant la réception des premières FDSe
• 6.2 - Vérifiez également les données des seize sections de la FDS

7 - ERREURS À ÉVITER

• 7.1 - Ne croyez pas qu’un numéro d’enregistrement pour une substance entraîne automatiquement une FDSe pour un mélange
• 7.2 - Ne fuyez pas à la lecture des FDSe
• 7.3 - Ne confondez pas « évaluation de la sécurité chimique » et « évaluation du risque chimique »
• 7.4 - Croire que la présentation des seuils REACh (DNEL et PNEC) en section 8 de la FDS oblige à avoir des annexes.

8 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

9 - GLOSSAIRE