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Analyse environnementale - Identification des AE| Réf : G5004 v1
Auteur(s) : Alain PRATS
Date de publication : 10 juil. 2011
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Exigences légales et autres exigences – Veille réglementaireCet article fait partie de l’offre Métier : responsable qualité
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Parmi toutes les données d’entrée permettant de construire un programme de management environnemental dont la vocation est l’amélioration des performances et non pas le maintien des performances, l’analyse environnementale et plus particulièrement les AES « avérés » font partie des plus importantes.
L’objectif étant d’engager des actions permettant, entre autres, de réduire le nombre de ces AES « avérés » en les supprimant ou en les transformant en AES « potentiels ».
L’aboutissement total d’un système de management serait de transformer tous les AES réels en AES potentiels dont l’efficacité des moyens de maîtrise serait particulièrement surveillée (programme de surveillance du SME dont la vocation, pour sa part, est le maintien des performances du système de management selon le chap. 451 de la norme ISO 14001, voir figure 9).
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MÉTIER : RESPONSABLE QUALITÉ
(1) - INERIS - * - . – Guide SSE – site internet INERIS – http://www.ineris.fr/guide.sse (décembre 2009).
(2) - ISO 9001 - * - . – Système de management de la qualité : exigences (novembre 2008).
(3) - ISO 14001 - * - . – Système de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation (décembre 2004).
(4) - ISO 31000 - * - . – Management du risque – Principes et lignes directrices (novembre 2009).
(5) - ISO 31010 - * - . – Gestion des risques – techniques d’évaluation des risques (novembre 2009).
(6) - * - Arrêté du 29 septembre 2005 – relatif à l’évaluation et à la prise en compte...
Système de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation. - ISO 14001 - 2004
Système de management de la qualité : exigences. - ISO 9001 - 2008
Management du risque – Principes et lignes directrices. - ISO 31000 - 2009
Gestion des risques – techniques d’évaluation des risques. - ISO 31010 - 2009
(liste non exhaustive)
Arrêté du 29 septembre 2005 relatif à l’évaluation et à la prise en compte de la probabilité d’occurrence, de la cinétique, de l’intensité des effets et de la gravité des conséquences des accidents potentiels dans les études de dangers des installations classées soumises à autorisation [NOR: DEVP0540371A] (Version consolidée au 8 octobre 2005).
Arrêté du 29 juin 2004 relatif au bilan de fonctionnement prévu par le décret n° 77-1133 du 21 septembre 1977 modifié. [NOR: DEVP0430217A] (Version consolidée au 1er mars 2009).
Loi 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l’environnement (JORF du 20 juillet 1976).
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