Normes de référence
- ISO 14001 : Management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation. Dernière édition parue le 15 septembre 2015.
- ISO 14004 : Lignes directrices du système environnement
- ISO 14006 : Éco-conception, réduction des impacts environnementaux des produits et des services. Système management environnemental – Lignes directrices pour incorporer l’écoconception.
- ISO 14010, 11, 12 : Audit du système environnement
- ISO 14020 : Étiquettes et déclarations environnementales – Principes généraux.
- ISO 14021 : Marquage et déclarations environnementales – Autodéclarations environnementales (étiquetage de type II).
- ISO 14024 : Marquage et déclarations environnementales – Étiquetage environnemental de type I – Principes et méthodes.
- ISO 14031 : Indicateurs environnementaux
- ISO 14040 : Analyse du cycle de vie, principes et cadre
- ISO 14044 : Analyse du cycle de vie, exigences et lignes directrices
Abréviations et acronymes
- SME : système de management environnemental
Glossaire
Chapitre 3.3.2 de la norme ISO 14001 v2015
Information devant être maîtrisée et tenue à jour par un organisme (3.1.4) ainsi que le support sur lequel elle figure.
Note 1 à l’article : Les informations documentées peuvent se présenter sous n’importe quel format et sur tous supports et peuvent provenir de toute source.
Note 2 à l’article : Les informations documentées peuvent se rapporter :
- au système de management environnemental (3.1.2), y compris les processus (3.3.5) connexes ;
- aux informations créées en vue du fonctionnement de l’organisme (également appelées documentation) ;
- aux preuves des résultats obtenus (également appelées enregistrements).
Chapitre 3.1.4 de la norme ISO 14001 v2015
Personne ou groupe de personnes ayant un rôle avec les responsabilités, l’autorité et les relations lui
permettant d’atteindre ses objectifs.
Note 1 à l’article : Le concept d’organisme englobe, sans s’y limiter, les travailleurs indépendants, les compagnies, les sociétés, les firmes, les entreprises, les administrations, les partenariats, les organisations caritatives ou les institutions, ou bien une partie ou une combinaison des entités précédentes, à responsabilité limitée ou ayant un autre statut, de droit public ou privé.
