Article

1 - CONTEXTE : ÉTAT DES LIEUX SUR LA MOBILITÉ DES PERSONNES EN FRANCE

2 - POLITIQUES PUBLIQUES DE MOBILITÉ ET RÉGLEMENTATION

3 - ACTEURS ET OUTILS DE MISE EN ŒUVRE D'UNE POLITIQUE PUBLIQUE DE MOBILITÉ

  • 3.1 - SNIT : impulser la politique de transport nationale
  • 3.2 - PDU : organiser les déplacements à l'échelon local
  • 3.3 - SCOT : pour la cohérence des politiques sectorielles locales

4 - SOLUTIONS ÉMERGENTES DE TRANSPORTS

5 - CONCLUSION

Article de référence | Réf : G8315 v1

Politiques de déplacement des personnes en France : contexte, réglementation et mise en œuvre

Auteur(s) : Stéphane L'HOMEL

Date de publication : 10 oct. 2012

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RÉSUMÉ

La mobilité n'a fait que s'accroître au XXe siècle, et ce à mesure que se sont développés des moyens de transport performants, tels que la voiture, qui est devenue le mode de déplacement privilégié dans les pays occidentaux et en particulier en France. Cet article propose un panorama des politiques françaises de déplacement des personnes. Initialement développées pour accroître la mobilité, les politiques de déplacement ont dû intégrer leurs conséquences sur l'environnement, leur impact économique et les inégalités sociales qui en découlent : c'est l'émergence de la mobilité alternative.

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ABSTRACT

Mobility has continued to increase in the twentieth century, as efficient means of transportation, such as the car, have developed and become the preferred mode of travel in Western countries in general and particularly in France. This article provides an overview of the French freedom of movement policy. Initially developed to increase mobility, travel policies had to integrate the resulting environmental impact, economic impact and social inequalities: it is the emergence of alternative mobility.

Auteur(s)

INTRODUCTION

La mobilité n'a fait que s'accroître au XXe siècle, à mesure que ce sont développés des moyens de transport de plus en plus performants et des infrastructures modernes et sécurisées. Emblème de la conquête des libertés individuelles, la voiture est devenue dans cette même période le mode de transport le plus usité dans les pays occidentaux en général et en France en particulier.

Cependant, cet essor des mobilités n'a pas été sans conséquence pour notre environnement et nos économies. Fortement émetteurs de CO2, les modes routiers contribuent à près d'un quart des émissions de gaz à effet de serre (GES) en France. L'essor du trafic provoque de surcroît la congestion et la saturation des centres urbains, notamment aux heures de pointe. Aux impacts environnementaux succèdent donc des difficultés économiques dans les villes encombrées.

Enfin, à l'aube du XXIe siècle apparaissent des inégalités sociales ; la capacité à se déplacer des classes moyennes et défavorisées étant aggravée par l'augmentation des coûts du carburant.

Les politiques de mobilité alternatives naissent dans ce contexte.

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KEYWORDS

Regulations   |   panorama   |   sustainable development   |   mobility

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-g8315


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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - PUETT (R.C.), SCHWARTZ (J.), HART (J.E.) et al -   Chronic particulate exposure, mortality and coronary heal disease in the nurses health study  -  Am J Epidemiol, 15 ; 168(10), p 1161-1168 Disponible sur Internet (2008).

  • (2) - MILLER (F.P.), VANDOME (A.F.), McBREWSTER (J.) -   Écomobilité : Ville, Transport, Polluant, Impact, Effet de serre, Fragmentation écopaysagère, Agenda 21, Écoquartier, Automobile, Bicyclette  -  Alphascript Publishing – 116 pages – ISBN 978-6134063678.

  • (3) -   La mobilité urbaine en France – Enseignement des années 2000-2010  -  Ouvrage sous la direction de Régis de Solère – Édition du CERTU – Collection références – 105 pages – ISBN 978-2-11-099597-1.

  • (4) - PAPON (F.), MARCHAL (M.), ROUX (S.), MARCHAL (P.), ARMOOGUM (J.) -   Parcours individuels et histoire de la mobilité Analyse du volet “biographie” de l'Enquête Nationale sur les Transports et les Déplacements 2007-2008  -  Institut National de Recherche sur les Transports et leur Securité. DEST – Département Économie et Sociologie des Transports.

1 Réglementation

Loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs.

Loi n° 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie.

Loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains.

Décret n° 2012-280 du 28 février 2012 relatif au label « autopartage ».

HAUT DE PAGE

2 Sites Internet

Grenelle de l'environnement

https://www.vie-publique.fr/eclairage/268585-le-grenelle-de-lenvironnement-quels-engagements

(page consultée le 6 avril 2012)

Stratégie nationale de développement durable – Défi 5

http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/SNDD_-_Defi5.pdf

(page consultée le 10 avril 2012)

HAUT DE PAGE

3 Annuaire

Organismes - Associations - Fédérations

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

http://www.ademe.fr

...

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