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Lire l’articleRéférences règlementaires
- Décret n° 2006-892 du 19 juillet 2006 relatif aux prescriptions de sécurité et de santé applicables en cas d’exposition des travailleurs aux risques dus aux bruits et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d’État)
- Décret n° 2005-746 du 4 juillet 2005 relatif aux prescriptions de sécurité et de santé applicables en cas d’exposition des travailleurs aux risques dus aux vibrations mécaniques et modifiant le Code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d’État)
- Directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 directive machines 2006/42/CE relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE
- Arrêté du 6 juillet 2005 relatif aux conditions de mesurage des vibrations
Bibliographie
Bruit et vibrations au travail, INRS, mars 2011
Abréviations et acronymes
CHSCT : comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
VLE : valeur limite d’exposition
Glossaire
Ensemble de mesures à prendre pour éviter qu’une situation ne se dégrade, ou qu’un accident ne survienne. La prévention repose sur l’évitement des perturbations négatives ou sur la réduction de leur probabilité.
Ensemble de mesures qui consistent à limiter les effets négatifs des perturbations lorsqu’elles se produisent avec la mise en place de mesures d’atténuation du bruit et des vibrations, par exemple.