Le caractère innovant
Élaboration d’un avant-projet d’innovation technologique

4.1 Exposer le principe innovant

Le principe technologique innovant est une solution à un problème technique donné, qui vise à obtenir un produit ou un procédé technique nouveau.

Il s’agit, dans le cas d’un avant-projet, d’exposer la solution envisagée, qui repose le plus fréquemment sur des nouveautés en termes d’architecture, de composants, apportant une nouvelle fonctionnalité, de procédés ou de matériaux nouveaux pour le type d’application visée, qui conduisent le plus souvent à l’invention d’un objet technique [AG 2 231]. Il convient de noter que l’invention peut conduire à un dépôt de brevet, mais ce n’est pas le cas majoritaire, l’inventeur peut recourir à d’autres solutions (enveloppe Soleau, dépôt de dessin, dépôt de marque, secret industriel), chacun prend ses risques selon le rapport recette/coût de l’innovation prévue.

Afin d’illustrer ce qui constitue la matière de la section sur le principe innovant, nous avons sélectionné trois exemples d’inventions, qui portent sur l’architecture d’un équipement, la commande d’un robot et l’élaboration d’un objet par un procédé de fabrication. Ces inventions sont issues de la base de l’INPI qui recense les brevets déposés. Le principe innovant est exposé dans l’abrégé du brevet.

• Exemple d’architecture nouvelle d’un turboréacteur permettant l’allégement de ce moteur : abrégé du brevet FR3078999 du 2019-09-20 déposé par AIRBUS OPERATIONS

  L'invention (figure 2) concerne un turboréacteur double flux (100) avec un carter de soufflante (202) et une nacelle (102) qui comporte une structure fixe (206), un ensemble mobile (214) avec un capot mobile (216) et un coulisseau (218), mobile en translation entre une position avancée et une position reculée dans laquelle le capot mobile (216) est éloigné du carter de soufflante (202) pour définir une fenêtre (220) ouverte entre une veine (204) et l'extérieur de la nacelle (102), une...