Les représentants des Etats membres ont réitéré auprès de l’exécutif de l’Union Européenne le message que dix d’entre eux (dont la France), ainsi que la Croatie, avaient envoyé à la Commission européenne cet été : dans une lettre datée de juin adressée à la Commission, ils avaient demandé à cette dernière de prendre des mesures pour garantir la santé des citoyens européens et la protection de l’environnement en veillant à ce que la législation européenne prenne en compte les risques possibles associés à la production et à l’utilisation des nanomatériaux. La lettre demandait également à la Commission de combler les lacunes du règlement REACH concernant les nanomatériaux.

Dans sa communication d’octobre sur le deuxième examen réglementaire sur les nanomatériaux, la Commission a largement ignoré les demandes exprimées par ces Etats.

Aussi les signataires de la lettre ont-ils réitéré, lors de la toute récente réunion des « Caracal », leur pression sur l’exécutif de l’UE afin qu’il revoit les seuils de tonnage prévus par REACH, la surveillance du marché et les inventaires des produits et le raccourcissement du temps nécessaire pour obtenir des informations concernant les nanomatériaux sur le marché.

Car ces Etats ne se satisfont pas de la modification marginale de la législation européenne (limitée aux annexes de REACH) promue par la Commission.

Déploiement de stratégies nationales

A défaut d’une politique volontariste au niveau européen, les Etats membres sont pour l’instant condamnés à agir à l’échelle nationale, qui n’est pas la plus pertinente mais la seule de leur ressort. La France, premier pays à avoir instauré une déclaration des nanomatériaux obligatoire à partir de 2013, a ouvert la voie : d’autres mécanismes plus ou moins similaires sont en cours d’adoption dans plusieurs pays européens :

• Le Danemark pourrait rendre obligatoire, à compter de 2014, l’enregistrement par les producteurs et les importateurs des nanomatériaux et des produits contenant ou relarguant des nanomatériaux, avec des différences notables par rapport à l’approche française.
• La Belgique et les Pays-Bas envisagent de mettre eux aussi en place une déclaration obligatoire.
• L’Italie pourrait opter pour une déclaration basée sur le volontariat uniquement.
• L’Allemagne envisage de rendre publiques avant Noël des propositions pour remédier à cette situation.

L’Italie a déclaré qu’elle allait faire connaître sa position après avoir consulté les acteurs concernés sur la position de la Commission ainsi que sur le « nano patch » proposé en novembre par le Center for international environmental law (CIEL), ClientEarth et les Amis de la Terre Allemagne (BUND) : ce « nano patch » a pour but de remédier aux lacunes de la législation européenne existante de façon plus flexible, efficace et rapide que par le biais de longues et fastidieuses procédures de révision.

La Suède a élaboré une proposition de réglementation spécifique nano à l’échelle européenne qu’elle n’a pas encore rendu publique mais qu’elle a partagée avec les membres du CASG Nano.

Contestée, la Commission vient d’annoncer la tenue d’une journée d’échanges sur les nanos, ouverte aux parties prenantes, le 30 janvier 2013

La Commission vient d’annoncer la tenue d’un atelier sur le deuxième examen réglementaire relatif aux nanomatériaux, à Bruxelles, le 30 janvier prochain. Cette journée d’échanges est ouverte aux « parties prenantes » (syndicats, associations, industries, …) : vous pouvez vous inscrire, dans la limite des 250 places disponibles. Un pré-programme est en ligne, sur le site de la Commission.

L’objectif de cette initiative reste incertain : mieux expliquer la position de la Commission, et donc défendre le statu quo, ou l’ouvrir réellement à la discussion et envisager collectivement des améliorations possibles ?

Les ONG les plus actives au niveau européen seront particulièrement vigilantes à ces aspects lors des échanges (qui seront retransmis en ligne). Parmi elles sont déjà mobilisées : l’Association européenne pour la coordination de la représentation des consommateurs dans la normalisation (ANEC), le Bureau européen de l’Environnement (EEB), le Bureau européen des unions de consommateurs (BEUC), les Amis de la Terre Allemagne (BUND), la Confédération européenne des syndicats (CES ou ETUC), le Center for international environmental law (CIEL), ClientEarth, la European environmental citizens organisation for standardisation (ECOS), l’Institut syndical européen (ETUI), Women in Europe for a Common Future (WECF).

La balle est aussi dans le camp du Conseil des Ministres et des députés européens

De l’aveu même de la Commission, si une majorité d’Etats membres, le Conseil des ministres ou le Parlement européen, s’emparent de ce sujet et appelent à leur tour à un encadrement plus ambitieux des nanomatériaux, la Commission serait contrainte de revoir sa position.

Les députés Verts du Parlement européen, notamment le Suédois Carl Schlyter, sont parmi les plus proactifs sur le sujet. Ils ont déjà reproché à la Commission européenne de trop « traîner des pieds » concernant l’encadrement des nanomatériaux en octobre dernier et pourraient être rejoints par d’autres.

En mars dernier, les députés européens du Science and Technology Options Assessment (STOA) avaient ainsi suggéré 11 différents chantiers, parmi lesquels :

mandater une étude sur l’opportunité et la faisabilité d’un nouveau cadre réglementaire pour les nanotechnologies ;

examiner si, et dans quelle mesure, les réglementations favorisant la traçabilité des matériaux doivent être adaptées au cas des nanomatériaux ;

soutenir la mise sur pied et la mise en œuvre d’un système de notification obligatoire des produits contenant des nanoparticules, accessibles le cas échéant au grand public afin que les consommateurs puissent faire leurs propres choix de façon informée et que les agences sanitaires puissent intervenir immédiatement si de nouvelles indications concernant des dangers avérés apparaissaient.

A suivre donc…

Source : http://veillenanos.fr

Techniques de l’Ingénieur : Depuis le 1er janvier 2013 sont entrés en vigueur les décrets du 17 février 2012 relatifs à la déclaration de production, de distribution ou d’utilisation des nanomatériaux. Qu’est-ce que cela change pour les industriels ?

Alain Lombard : Ils sont désormais dans l’obligation de déclarer à l’ANSES la production, la distribution et l’utilisation de nanomatériaux sur le territoire français. Le dispositif est mis en place à compter du premier janvier 2013 pour une date limite de déclaration au premier mai 2013, pour les quantités des nanomatériaux produits, importés et utilisés en  2012.

Parallèlement, la législation européenne obligera à compter de juin 2013 à déclarer sur les étiquettes les nanomatériaux présents dans les cosmétiques, et à compter de 2014, ceux présents dans les biocides. Mais pour l’instant, la procédure d’étiquetage reste inconnue. Comment doit-on décrire les nanomatériaux présents dans les produits ? Représentent-ils un risque pour les consommateurs et pour l’environnement ?

Techniques de l’Ingénieur : Ces obligations sont-elles bien intégrées par les industriels ? Quelles contraintes cela représente-t-il pour eux ?

Alain Lombard : Dans l’ensemble cette obligation est bien intégrée par les industriels, pour ce qui est des producteurs et utilisateurs intentionnels. Pour la production non-intentionnelle, c’est-à-dire pour les pulvérulents très fins, dont une infime portion en poids est de taille nanométrique de par la nature du procédé de broyage ou de synthèse, mais qui en nombre de particules représente un pourcentage très important. On peut penser qu’il y aura de mauvaises surprises sur des matériaux comme les ciments et les farines. Le problème apparaîtra quand les nanomatériaux seront détectés incidemment, puisque cette production non intentionnelle tombera sous le coup de ces décrets, alors qu’elle est par définition mal quantifiée par ceux qui la produisent. Comment caractériser et quantifier les nanomatériaux présents ? C’est tout le problème, puisqu’il n’y a aucune méthode fiable validée officiellement.

En termes de contraintes, ce dispositif est très lourd, il vise à cartographier les usages de nanomatériaux sans en contrôler la dissémination. Prenons un exemple : l’industriel produisant des nanomatériaux doit déclarer ceux-ci (Np°). Puis le produit passe entre les mains du distributeur, qui doit lui aussi déclarer les nanomatériaux présents dans le même produit. Sa déclaration aura un Nd° différent de celui du producteur dont le Np°. C’est ensuite à l’utilisateur de faire une troisième déclaration, pour les mêmes nanomatériaux dans le produit final (Nu°), en faisant mention du numéro de déclaration du distributeur (Nd°) sans mentionner le numéro de déclaration du producteur initial. On perd ainsi la  filiation entre les trois acteurs de la chaine.

Par ailleurs, les industriels vont devoir s’adapter rapidement à des obligations de communication interne et externe importantes. Pourquoi ? Parce que la cartographie des industries productrices ou utilisatrices de nanomatériaux va vite être réalisée et diffusée, et qu’ils vont devoir être en mesure de communiquer aux riverains et aux sociétés civiles locales sur les mesures prises pour protéger l’homme et l’environnement, en plus de celles prises dans le milieu du travail. D’où l’intérêt pour eux d’être vite en conformité avec les réglementations et les bonnes pratiques, ou tout du moins d’avoir un discours préparé. C’est une avancée, d’autant plus que certains industriels n’avaient pas encore intégré ces aspects dans leurs pratiques.

Cette obligation de déclaration a été obtenue sous la pression des associations lors du Grenelle de l’Environnement, mais sans vérifier que les définitions des nanomatériaux soient stabilisées, que les moyens efficaces de caractérisation des nanomatériaux et de contrôle  des émissions soient validés et mis en place. Or selon la méthode utilisée, pour le même échantillon, on obtiendra des résultats très différents, ce qui laisse une marge d’erreur très importante.

Pour les grosses sociétés spécialisées dans les nanomatériaux, tout devrait pouvoir bien se passer, mais pour les plus petites sociétés manipulant des poussières très fines et n’incorporant pas de nanomatériaux dans leurs produits, il y a risque d’en trouver quand même. Par exemple pour des crèmes solaires déclarées de nature « biologique sans nanomatériaux » qui comportent du dioxyde de titane ou de l’oxyde de zinc. Dans ce contexte la découverte fortuite de nanoparticules de dioxyde de titane non intentionnellement introduites dans la crème entraîne un risque de litiges, voire de procès par des consommateurs qui s’estiment dupés.

En bref, l’idée d’obliger à déclarer par les industriels est bonne, seulement au cas où les nanomatériaux se révèleraient dangereux, mais sa réalisation est très lourde pour les entreprises,  pour un bénéfice incertain pour la communauté.

Techniques de l’Ingénieur : Comment déterminer le danger des nanomatériaux ?

Alain Lombard : C’est difficile… le danger est une propriété intrinsèque à tout produit, le risque réel est lié à l’exposition. Pour le déterminer, il faut procéder à des études toxicologiques et écotoxicologiques spécifiques qui sont encore mal standardisées, et aussi analyser tout le cycle de vie du produit. Si je produis des raquettes de tennis, que j’y mets quelques grammes de nanotubes de carbone pour solidifier le plastique, je fais une déclaration, d’accord. Mais une fois en magasin, le client ne le sait pas et surtout il ne risque rien, par contre en fin de vie,  lorsque la raquette sera mise aux ordures après quelques années d’utilisation, les personnes chargées du recyclage qui seront en présence de nanotubes de carbone n’en sauront rien et pourront être exposés. De plus les nanotubes de carbone introduits auparavant auront sans doute leurs propriétés modifiées par l’usage, ce qui modifiera aussi leurs dangers.

C’est toute la faiblesse de ce système, il n’y a pas d’analyse sérieuse, juste une mise sous pression des industriels pour déclarer des informations avec lesquels les associations de défense de l’environnement ne pourront pas faire grand-chose.

Les nanomatériaux sont de plus en plus présents dans l’industrie, de façon transversale. Il n’y aura pas une industrie uniquement nanotechnologique séparée du reste, mais en revanche tous les secteurs de l’industrie et de la consommation seront de plus en plus concernés, avec des risques inconnus. Par exemple, on en trouve dans la grande consommation comme l’alimentaire et le textile.

Techniques  de l’Ingénieur : On sait déjà que les particules fines peuvent créer des problèmes respiratoires. Quoi d’autre ?

Alain Lombard : Elles ont la capacité de pénétrer dans les cellules de tous les organes et d’y exercer des effets plus ou moins nocifs que nous sommes encore en train d’évaluer. La difficulté de caractérisation des nanomatériaux et des expositions complique les études. Chaque nanomatériau doit être étudié dans toutes ses caractéristiques en dehors de la taille (forme, agrégation, charges électriques, état de surface, porosité, contamination biologique et chimique, etc), ainsi que dans toutes les situations d’exposition (respiratoire, orale, cutanée). C’est un travail énorme, qui se réalisera sur plusieurs décennies.

Ensuite, il y a ce qui relève du fantasme, la théorie de l’homme augmenté grâce aux nanotechnologies, le transhumanisme, etc. Ces questions font aussi partie du questionnement, mais d’un point de vue plus philosophique que scientifique. On peut surtout s’interroger sur des risques bien plus concrets, ainsi si demain on généralise le nanoargent dans les chaussettes, quelles seront les conséquences pour l’environnement dont les stations d’épuration et la flore aquatique ?

Techniques  de l’Ingénieur : Vous animez chez Techniques de l’Ingénieur une formation sur ce thème, à qui s’adresse-t-elle ?

Alain Lombard : A toutes les personnes confrontées à l’introduction de nanomatériaux dans leurs installations, et celles concernées par les aspects Hygiène Sécurité, Environnement, Réglementaires et Sociétaux afin de bien comprendre les contraintes que cela impose. Cette formation n’a pas l’ambition de résoudre tous les problèmes. C’est un outil de sensibilisation qui parcoure en une journée l’ensemble de la problématique des nanomatériaux. C’est de l’information approfondie plus que de la formation, qui donne des repères aux stagiaires pour qu’ils puissent ensuite s’orienter dans la problématique « nanomatériaux » et adapter leurs connaissances aux besoins spécifiques de leur organisation professionnelle.

La première des grandes priorités de l’Anses pour les trois prochaines années est le développement de nouvelles méthodes d’analyses chimiques et microbiologiques liées aux risques émergents.

Dans ce sens, l’agence va développer une centaine de méthodes nouvelles pour mieux détecter les contaminants chimiques et les agents pathogènes tout au long de la chaîne alimentaire et dans l’eau destinée à la consommation humaine.

Aller vers des méthodes globales et multi-résidus

« La réglementation est basée aujourd’hui sur le contrôle des différents pathogènes les uns à côté des autres », mais l’avenir est de pouvoir « détecter un certain nombre de gènes spécifiques qui sont les éléments qui font la virulence de la bactérie, sa pathogénicité, quelle qu’elle soit », affirme Marc Mortureux, Directeur général de l’Anses.

Cela se fera grâce à une plateforme d’identification rapide de gènes de virulence de nouvelles souches de bactéries, mais avant tout, l’agence doit identifier et détecter un certain nombre de gènes de virulence. Un chantier important concerne aussi la détection des virus dans l’alimentation, car beaucoup d’intoxications alimentaires non élucidées seraient d’origine virale.

Concernant les contaminants chimiques, l’objectif est de développer des méthodes multi-résidus pour analyser de quelques dizaines à quelques centaines de contaminants différents en une seule analyse. Cela est possible en spectrométrie de masse couplée à la chromatographie.

Cela concerne notamment les résidus de pesticides, les perturbateurs endocriniens (phtalates, bisphénol A, parabènes, etc.) et les résidus d’antibiotiques. Par ailleurs, l’agence poursuivra cette année ses travaux sur l’évaluation des risques liés à une exposition en mélange de plusieurs pesticides.

Mieux comprendre la pollution de l’air

La deuxième des grandes priorités de l’Anses concernera les impacts sanitaires de la pollution de l’air extérieur. Un focus fort sur les allergènes va être mis en place, car les évolutions liées au changement climatique sont susceptibles d’en renforcer les impacts sanitaires.

Un travail important sera aussi mené sur les particules, notamment issues du trafic routier et du diesel. Les normes concernant les particules sont aujourd’hui uniquement basées sur des concentrations massiques dans l’air en fonction de leur taille. Le travail consistera à mieux évaluer le risque en fonction de la nature des aérosols.

« Nous avons engagé un travail sur la question de la pollution de l’air dans les enceintes de transport ferroviaire souterrain, en particulier le métro », ajoute Marc Mortureux. Ce travail s’intéressera avant tout au risque pour les travailleurs, mais aussi plus largement pour les passagers qui utilisent ces transports.

Tour d’horizon des nouvelles publications

Début avril, le résultat final des travaux concernant le risque liés à l’ensemble des expositions au bisphénol A par voie alimentaire, respiratoire et par contact sera publié. Il s’intéressera également à la toxicité de ses substituts.

En juin, le rapport sur les risques liés à la consommation des boissons énergisantes sera à son tour rendu public.

D’ici l’été, le rapport sur les radiofréquences sera mis à jour. Un travail plus spécifique sur l’hypersensibilité aux radiofréquences est mis en place et fera l’objet d’un rapport d’ici l’année prochaine. Un autre travail concernant l’exposition des travailleurs aux produits bitumineux sera publié.

Les connaissances sur les nanomatériaux manufacturés seront également actualisées d’ici la fin de l’année, avec un travail spécifique sur le nano-argent. Enfin, l’antibiorésitance vétérinaire sera à l’honneur d’ici la fin de l’année 2013 ou début 2014, dans le cadre du plan antibio 2017.

Par Matthieu Combe, journaliste scientifique

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Avant de descendre du singe, l’homme descend d’Adam. Du moins, c’est ce que l’on croyait jusqu’à ce jour si anodin où une parente d’Albert Perry (paix à son âme), déposa un échantillon avec son ADN dans le but d’effectuer une recherche généalogique. C’est alors que l’entreprise privée fut confrontée à un problème de taille : la séquence génétique du chromosome Y était inconnue !

Après avoir vérifié et re-vérifié, les faits sont là. Albert Perry ne descend pas de celui que l’on croyait l’ancêtre commun à tous les mâles de la race humaine, celui que l’on surnomme l’Adam génétique, un homme qui vivait sur le continent africain il y a 140 000 ans. 

Mais alors, de qui descend Albert Perry ? Cette question ne laissa pas indifférente la communauté scientifiques et plusieurs de ses membres décidèrent d’enquêter. Et une nouvelle surprise les attendait. L’ancêtre d’Albert Perry était un homme vivant il y a plus de … 338 000 ans ! Soit bien avant l’apparition même de l’homo sapiens. Ça commence à faire beaucoup de rebondissements. De l’aveu même de Jon Wilkins, du Ronin Institute dans le New Jersey, « Déplacer à ce point la racine de l’arbre [généalogique] du chromosome Y est extrêmement surprenant. » 

Comment un gène si ancien s’est retrouvé chez un homo sapiens ? Les auteurs de l’étude publiée sur ce chromosome Y unique ont une théorie.

Au sud-ouest du Cameroun vivait un peuple africain appelé Mbo. D’après les bases de données génétiques, leurs chromosomes Y ressemblaient  à celui de feu Albert Perry. Or, à quelques 800 km de là, se trouve le site préhistorique nigérian Iwo Eleru, site où l’on croit savoir que des homo sapiens ont séjournés.  Ces homo sapiens se seraient tout simplement reproduits avec les descendants d’une lignée très ancienne. Et voilà comment ce gène Y vieux de 338 000 ans se serait retrouvé chez des homo sapiens.

« […] Jusqu’à présent, les branches les plus divergentes du chromosome Y se trouvaient chez des populations de chasseurs-cueilleurs comme les Pygmées et les KhoeSan. […] Mais cet échantillon-ci est similaire à l’ADN du chromosome Y de 11 hommes tous originaires d’une région très restreinte du Cameroun  qui présentent  des séquences variables, donc ce n’est pas comme s’ils descendaient tous d’un même aïeul », précise le Pr Hammer, de l’Université de l’Arizona, qui a participé à l’étude parue dans l’American Journal of Human Genetics.

Lire l’étude

Par Audrey Loubens, journaliste scientifique

Communiqué de presse du Ministère de l’Ecologie

27/02/2013

Le ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie a publié un communiqué de presse rappelant l’obligation d’enregistrement au 31 mai 2013. Ce communiqué est téléchargeable sur : developpement-durable.gouv.fr

L’ECHA offre un soutien aux déclarants dans certains cas exceptionnels

01/03/2013

Les entreprises confrontées à des situations exceptionnelles susceptibles de les empêcher d’enregistrer dans les temps devront informer l’ECHA avant la date limite du 31 mai 2013. Quatre cas particuliers ont été recensés : 

• Difficultés des entreprises pour fournir les données requises à l’annexe VII et l’annexe VIII en temps voulu ou des difficultés pour les importateurs de mélanges pour obtenir des données sur la composition et d’analyse des substances dans le mélange de leurs fournisseurs.
• Impossibilité de présenter un pré-enregistrement tardif en raison d’un changement d’entité juridique.
• Problème pour le déclarant principal de soumettre un dossier entièrement conforme à REACH.
• Les utilisateurs en aval qui deviennent des importateurs, leur substance n’ayant pas été enregistrée par un fournisseur basé de l’UE.

Plus d’informations sur : echa.europa.eu/view-article

Proposition pour identifier de nouvelles substances SVHC (substances extrêmement préoccupantes)

04/03/2013

Sur demande de la commission européenne, l’ECHA lance une consultation publique pour l’identification de 10 nouvelles substances SVHC (substances extrêmement préoccupantes). Les substances concernées sont : 

• 2,4-di-tert-butyl-6-(5-chlorobenzotriazol-2-yl) phenol (UV-327) (N° CAS : 3864-99-1  et N° CE : 223-383-8)
• Acide pentadecafluorooctanoic (PFOA) (N° CAS : 335-67-1 et N° CE : 206-397-9)
• Oxyde de cadmium (N° CAS : 1306-19-0 et N° CE : 215-146-2)
• 2-benzotriazol-2-yl-4,6-di-tert-butylphenol (UV-320) (N° CAS : 3846-71-7 et N° CE : 223-346-6)
• 2-(2H-benzotriazol-2-yl)-4,6-ditertpentylphenol (UV-328) (N° CAS : 25973-55-1 et N° CE : 247-384-8)
• Ammoniumpentadecafluorootanoate (APFO) (N° CAS : 25973-55-1 et N° CE : 223-320-4)
• 2-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(tert-butyl)-6-(sec-butyl)phenol (UV-350)  (N° CAS : 36437-37-3 et N° CE : 253-037-1)
• Cadmium (N° CAS : 7440-43-9 et N° CE : 231-152-8)
• 4-Nonylphenol, ramifié et linéaire, éthoxylé  
• Dipentyl phthalate (DPP) (N° CAS : 131-18-0 et N° CE : 205-017-9)

Les commentaires sont à soumettre jusqu’au 18 avril 2013. Plus d’information sur : echa.europa.eu/proposals-to-identify-substances-of-very-high-concern

Nouvelle consultation publique pour la classification et l’étiquetage harmonisé de substances

05/03/2013

L’ECHA sollicite des commentaires sur de nouvelles propositions de classification et d’étiquetage harmonisés pour 11 nouvelles substances. Les substances concernées sont : 

• chlorophacinone (ISO); 2-[(4-chlorophenyl)(phenyl)acetyl]-1H-indene-1,3(2H)-dione (N° CAS : 3691-35-8 et N° CE : 223-003-0)
• difenacoum (ISO); 3-(3-biphenyl-4-yl-1,2,3,4-tetrahydro-1- naphthyl)-4-hydroxycoumarin (N° CAS : 56073-07-5 et N° CE : 259-978-4)
• warfarin (ISO); 4-hydroxy-3-(3-oxo-1-phenylbutyl)-2H-chromen-2-one (N° CAS : 81-81-2 et N° CE : 201-377-6)
• ifethialone (ISO); 3-[3-(4′-bromobiphenyl-4-yl)-1,2,3,4-tetrahydronaphthalen-1-yl]-4-hydroxy-2H-1-benzothiopyran-2-one (N° CAS : 104653-34-1)
• bromadiolone (ISO); 3-[3-(4′-bromobiphenyl-4-yl)-3-hydroxy-1-phenylpropyl]-4-hydroxy-2H-chromen-2-one (N° CAS : 28772-56-7 et N° CE : 249-205-9)
• coumatetralyl (ISO); 4-hydroxy-3-(1,2,3,4-tetrahydro-1- naphthyl)coumarin (N° CAS : 5836-29-3 et N° CE : 227-424-0)
• brodifacoum (ISO); 4-hydroxy-3-(3-(4′-bromo-4-biphenylyl)- 1,2,3,4-tetrahydro-1-naphthyl)coumarin (N° CAS : 56073-10-0 et N° CE : 259-980-5)
• flocoumafen (ISO); reaction mass of: cis-4-hydroxy-3-(1,2,3,4- tetrahydro-3-(4-(4-trifluoromethylbenzyloxy)phenyl)-1-naphthyl)coumarin; trans-4-hydroxy-3-(1,2,3,4-tetrahydro-3-(4- (4-trifluoromethylbenzyloxy)phenyl)-1- naphthyl)coumarin (N° CAS : 90035-08-8 et N° CE : 421-960-0)
• special purpose 475-glass fibres [Calcium-aluminium-silicate fibres with random orientation with the following composition (% given by weight): SiO2 55.0-60.0%, Al2O3 4.0-7.0%, B2O3 8.0-11.0%, Na2O 9.5-13.5%, K2O 1.0-4.0%, CaO 1.0-5.0%, MgO 0.0-2.0%, Fe2O3 <0.2%, ZnO 2.0-5.0%, BaO 3.0-6.0%, F2 <1.0% with note R. Process: drawing or spinning the molten mix (at approx. 1500°C) from nozzles]
• special purpose E-glass fibres [Calcium-aluminium-silicate fibres with random orientation with the following composition (% given by weight): SiO2 50.0-56.0%, Al2O3 13.0-16.0%, B2O3 5.8-10.0%, Na2O <0.6%, K2O <0.4%, CaO 15.0-24.0%, MgO <5.5%, Fe2O3 <0.5%, F2 <1.0% with note R. Process: drawing or spinning the molten mix (at approx. 1500°C) from nozzles] 
• Phenol, dodecyl-, ramifié (N° CAS : 121158-58-5 et N° CE : 310-154-3)

Les consultations publiques sont ouvertes pendant 45 jours et prendront fin le 19 avril 2013. Plus d’informations sur : echa.europa.eu/view-article

Premiers résultats d’évaluation de substances – informations complémentaires pour 32 substances

06/03/2013

Les États membres ont évalué 36 substances énumérées dans le Corap (plan d’actions) pour 2012. Quatre de ces 36 substances évaluées ne nécessitent pas de compléments d’informations. Pour les autres substances, les États membre en charge de l’évaluation proposent de demander aux déclarants de fournir de plus amples informations. Ensuite, les déclarants auront la possibilité de commenter ces demandes. Plus d’informations sur : echa.europa.eu/view-article

Outil pour les scénarios d’exposition

06/03/2013

L’outil de rapport et d’évaluation de la sécurité chimique (Chesar) a été mis à jour afin de faciliter la communication des scénarios d’exposition dans la chaîne d’approvisionnement. Cette mise à jour marque la première étape dans la normalisation de l’information des scénarios d’exposition pour les utilisateurs en aval. Plus d’informations sur : echa.europa.eu/view-article

Enquête sur les risques liés à cinq sels de cobalt

07/03/2013

La Commission européenne a demandé à l’ECHA de mener une enquête sur les risques liés à l’utilisation de cinq sels de cobalt : sulfate de cobalt, le dichlorure de cobalt, le dinitrate de cobalt, le carbonate de cobalt et le diacétate de cobalt. Sur la base de cette étude, la Commission européenne pourra dire si elle demandera à l’ECHA de préparer un dossier pour restreindre l’utilisation de ces sels, notamment s’il y a indications de risques pour la santé humaine qui ne sont pas suffisamment contrôlés. La Commission a fait cette demande à l’ECHA après avoir choisi de reporter la décision d’inclure ces substances dans la liste d’autorisation (Annexe XIV) jusqu’à ce qu’un processus de restriction ait été conclu. Plus d’informations sur : echa.europa.eu/view-article

La Cour de l’Union Européenne confirme l’évaluation des substances BPT par l’ECHA

08/03/2013

L’ECHA se félicite des conclusions de la Cour de l’Union Européenne qui confirme l’approche de l’ECHA en matière d’identification des substances PBT (bioaccumulable, persistent, toxique) et vPvB (very persistent, very bioaccumulable) comme substances extrêmement préoccupantes. Plus d’informations sur : echa.europa.eu/view-article

Adoption de 9 avis scientifiques par le Comité d’évaluation des risques (RAC)

12/03/2013

Le comité d’évaluation des risques (RAC) a adopté huit avis et a donné son accord sur un avis qui sera adopté après consultation publique. Le Comité d’évaluation des risques a adopté six avis de classification et d’étiquetage harmonisés (CLH) (Mandipropamid, Fenoxaprop-p-ethyl, Isoxaflutole, sorbate de potassium, tricalcique diphosphure, 8:2 Fluorotelomer alcohol (FTOH), deux avis à la demande de la Direction exécutive (arséniure de gallium, Diisononylphthalate et diisodecylphthalate dans les jouets et articles de puériculture) et un avis sur une proposition de restriction (1,4-dichlorobenzène dans les désodorisants et des blocs sanitaires). Plus d’informations sur : echa.europa.eu/view-article

Le SEAC adopte des avis scientifiques par 2 propositions de restriction

12/03/2013

Lors de sa 18e réunion à Helsinki, le Comité d’analyses socio-économiques (SEAC) de l’ECHA a appuyé la proposition danoise de restreindre le chrome (VI) dans les articles en cuir et convenu d’un projet d’avis sur la proposition de restriction pour le 1,4-dichlorobenzène dans les désodorisants et des blocs sanitaires. Plus d’informations sur : echa.europa.eu/view-article

Le SEAC d’accord sur la façon dont il évaluera la faisabilité économique

12/03/2013

Lors de sa 18ème réunion à Helsinki, le comité d’analyses socio-économiques (SEAC) a accepté de publier une note explicative sur la façon dont il évaluera la faisabilité économique dans le cadre de la procédure de demande d’autorisation. Plus d’informations sur : echa.europa.eu/view-article

Assurez-vous que vos coordonnées d’entreprise sont mises à jour dans REACH-IT

13/03/2013

A l’approche de la date limite d’inscription du 31 mai, l’ECHA fournira plus de soutien proactif aux déclarants membres après leur soumission de dossier ; par exemple, si une entreprise a des problèmes pour passer l’étape de vérification. Pour que l’ECHA soit en mesure d’aider au mieux les déclarants, il leur demande de vérifier que leurs coordonnées dans REACH-IT sont valides et à jour. 

Testez vos connaissances sur les nouveaux pictogrammes de danger

13/03/2013

Pour marquer la Journée internationale des consommateurs, le 15 Mars, l’ECHA a lancé un quiz interactif sur les nouveaux pictogrammes de danger pour l’étiquetage des substances chimiques dangereuses dans l’Union européenne (règlement CLP). Faites le quiz pour vérifier si vous connaissez bien les nouveaux symboles et les produits sur lesquels ils seront utilisés. Lisez les étiquettes et soyez prudents ! Vous pouvez vérifier votre propre score, regarder des films d’animation de l’Agence européenne pour la santé et la sécurité au travail (EU-OSHA) au travail et en apprendre davantage sur le site de l’ECHA expliquant les pictogrammes et les étiquettes. Plus d’informations sur : echa.europa.eu  Quizz : echa.europa.eu/clp-quiz

Par Céline GABORIAUD NECTOUX, Ingénieur Environnement aux Ateliers d’Orval

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• Rédiger une FDS
• Usage et scénarios des FDS étendues

Cette fois ça y est. Les 115 cardinaux ont élu un nouveau pape. Il s’agit de Jorge Maria Bergoglio, un argentin, qui prendra le nom de François Ier. Il n’aura fallu que deux jours et 4 tours de scrutins pour désigner le successeur de Benoit XVI, et annoncer au monde entier la nouvelle en faisant passer la fumée de la couleur noire à blanche. Ce tour de passe-passe, visuellement très efficace, n’a rien de surnaturel. L’Eglise catholique a même expliqué comment cela fonctionne.

Tout d’abord, précisons qu’il existe deux poêles, positionnés à l’entrée de la Chapelle Sixtine. L’un sert à brûler les bulletins de vote, l’autre à produire la fumée de la bonne couleur : du noir si aucun pape n’a été désigné, du blanc pour célébrer le nouvel élu.

La fumée issue des deux poêles est transportée dans un même conduit débouchant sur le toit. La fumée noire est obtenue à l’aide d’un savant mélange de perchlorate de potassium, d’anthracène et de souffre.

La fumée devient blanche grâce à un autre mélange, composé de chlorate de potassium, de lactose et de colophane. Ce procédé est récent puisqu’il date seulement de 2005, mais restait encore à améliorer puisque la fumée annonçant l’élection de Benoit XVI était plus gris clair que d’un blanc immaculé.

Jusqu’alors, la coloration noire de la fumée était due à la présence d’une sorte de goudron, et la couleur blanche à de la paille humide. Ce procédé a été abandonné car la fumée censée être blanche était souvent grise, occasionnant une confusion bien mal à propos chez les fidèles.

Cette fois-ci, pas d’ambigüité, la fumée était bien blanche, et les milliers de catholiques rassemblés sur la place Saint-Pierre n’ont pas attendu que les cloches de la Basilique Saint-Pierre retentissent pour clamer leur joie.

Par Audrey Loubens, journaliste scientifique

Entrée en application en 2007, la directive « Reach » (enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des produits chimiques) encadre l’utilisation des substances chimiques au sein de l’UE.

La législation européenne impose aux entreprises qui produisent ou importent ces substances de les déclarer auprès de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA).

A la fin de l’année 2012, l’ECHA a rendu ces informations publiques. Cette décision fait suite à un recours déposé devant la Cour de Justice de l’UE par deux ONG de défense de l’environnement, ChemSec et ClientEarth.

« La décision de publier les noms des entreprises du registre a été prise au terme d’un processus de consultation avisé. Auparavant, ces données n’étaient pas publiées en raison d’une procédure judiciaire en cours », a déclaré Mikko Väänänen, du service de presse de l’ECHA.

Jusqu’à présent, l’Agence européenne des produits chimiques a préféré garder secrètes ces informations. Pourtant, la directive l’enjoint à le faire, sauf en cas de demande expresse d’une entreprise, au nom du principe de confidentialité. Le Conseil européen de l’Industrie chimique (CEFIC) a rappelé récemment qu’elle est nécessaire pour protéger les secrets industriels.

Liste « SIN »

Ces informations ont permis à l’ONG ChemSec d’établir sa propre base de données. La liste dite « SIN » (Substitute It Now ! ) contient les substances « présentant un risque important », selon la classification européenne. A ce titre, elles sont susceptibles d’être prochainement interdites par l’UE, dans le cadre de la mise en oeuvre de Reach.

En anglais, « SIN » signifie péché. Mais pour la directrice de ChemSec Anne-Sofie Andersson, la démarche ne vise pas à mettre les entreprises dans l’embarras. Il s’agit d’une information « publique », qui peut être utile pour les investisseurs « socialement responsables ».

L’emploi des produits chimiques est souvent occulté dans leur analyse de la durabilité d’une production. « Ils sont focalisés sur les émissions de carbone, les déchets et les quantités d’eau utilisées », explique Anne-Sofie Andersson.

Bernhard Thier, de l’entreprise allemande BASF mentionnée dans la liste, salue l’initiative de cette ONG, qui permet de progresser vers une meilleure utilisation des produits chimiques. Cependant, elle « induit en erreur car elle répertorie les produits chimiques selon leurs propriétés intrinsèques, sans prendre en compte l’exposition humaine et à l’environnement », a déclaré ce cadre supérieur à Euractiv Bruxelles.

Le Conseil européen de l’industrie chimique (CEFIC) n’a pas souhaité faire de commentaires.

Publié par Pierre Thouverez

Source : Euractiv.Fr

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• Formation Chef de projet REACH
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Le concept de « chimie verte » (green chemistry) émerge aux Etats Unis au début des années 1990 pour offrir un cadre à la prévention de la pollution liée aux activités chimiques. La chimie verte a pour but de concevoir des produits et des procédés chimiques permettant de réduire voire d’éliminer l’utilisation et la synthèse de substances dangereuses. Il s’agit d’encourager les chimistes à considérer l’impact environnemental des produits chimiques et de leur synthèse dès la conception.
La chimie verte s’articule autour de douze principes, énoncés par Anastas et Warner, pères de la chimie verte (ci-dessous). Ils reposent sur l’aspect environnemental et économique ainsi que sur la sécurité :

La chimie verte doit s’inscrire dans un développement économiquement efficace et durable ; de nouveaux procédés de synthèse doivent prendre en compte l’aspect écologique.

Une partie des activités de la chimie verte consiste donc à diminuer la quantité de sous-produits des réactions chimiques et les déchets toxiques. Les solvants de réactions entrent dans cette catégorie.

État des lieux

La plupart des solvants sont des composés organiques volatils (ou VOC, volatil organic compounds) qui peuvent donc se disperser facilement dans l’environnement. Cela s’accompagne souvent de risques car ils sont très souvent inflammables. De plus, ils sont généralement nocifs du point de vue de l’écologie et de la santé (beaucoup présentent à la fois une toxicité aiguë et une toxicité chronique). Ces inquiétudes sont d’autant plus justifiées que les solvants sont utilisés en grandes quantités :

• 35% des VOCs libérés dans l’atmosphère sont des solvants ;
• 80 à 90% des déchets générés par l’industrie pharmaceutique proviennent du solvant utilisé ;
• et l’utilisation de solvant est responsable de la moitié des émissions de gaz à effet de serre.

Ainsi, l’un des sujets de préoccupation majeure en matière de chimie est l’utilisation de substances auxiliaires, et surtout de solvants. De fait, le cinquième principe de la chimie verte encourage à limiter leur emploi.

Limiter l’utilisation des solvants

Même si certains procédés industriels ont lieu en phase gazeuse avec des catalyseurs solides – donc sans solvant -, dans la plupart des réactions, en particulier la synthèse de molécules complexes, il est impossible de se passer de solvant. Cependant, la quantité de déchets produits est souvent lié au nombre de pas de synthèse nécessaires. Il apparaît donc très clairement que réduire le nombre de pas de synthèse aboutit à une diminution nette de la production de déchets.

Prenons l’exemple de la synthèse du Viagra© : à l’origine, le procédé de synthèse utilisait 1300 L/kg de solvant contre 7 L/kg seulement pour le procédé actuel optimisé.

En réalité, ce n’est pas tant le nombre de pas de synthèses distincts qui importe mais le nombre de séparation et de changement de solvants au cours de la synthèse.

Dans la synthèse de la sertraline, un antidépresseur mis au point par Pfizer, les trois dernières étapes de la synthèse ont été modifiées pour pouvoir être menées dans l’éthanol sans besoin d’isoler les produits intermédiaires. Cette amélioration de stratégie de synthèse aboutit à une réduction du solvant utilisé de 101,4 L/kg à 24 L/kg.

La première étape pour minimiser l’utilisation de solvants consiste en la conception de voies de synthèse qui limitent voire exluent les changements de solvants en privilégiant la récupération et le recyclage de ce dernier.

Choisir un solvant vert

Lorsqu’on ne peut pas travailler sans solvant, il s’agit alors de choisir celui dont les effets néfastes sur l’environnement sont les plus faibles. La question est alors de déterminer le caractère « vert » d’un solvant. Dans l’absolu, il n’y a pas de solvant « vert » ; le caractère plus ou moins « vert » d’un solvant ne peut être déterminé que dans le contexte d’un procédé.

Par exemple, même l’eau – qui semble a priori le solvant le moins dangereux pour l’environnement – n’est pas nécessairement le solvant le plus « vert ». Du fait de son haut point d’ébullition, l’eau requiert beaucoup d’énergie pour être éliminé d’une synthèse par évaporation, ce qui conduit à une production importante de CO2. Il vaut mieux parfois utiliser un solvant apparemment moins vert au sein duquel le produit désiré peut être plus facilement extrait.

Le choix du solvant affecte également le rendement, la sélectivité et les vitesses de réactions. Un choix vigilant et attentif du solvant peut réduire la production de déchets et/ou l’énergie utilisée au cours d’un procédé. Pour concevoir une synthèse la plus « verte » possible, la prise en compte de ces considérations multi-factorielles est donc essentielle.

Pour évaluer le caractère « vert » d’un solvant, plusieurs outils ont été développés afin d’établir une classification de leur impact environnemental :

• L’outil EHS (Environmental Health and Safety) évalue les risques environnementaux directs d’un composé

Plusieurs facteurs interviennent dans le calcul : la persistance, les risques de libération, d’incendie et d’explosions, les réactions et décompositions possibles, la toxicité (aiguë ou chronique). Pour un composé donné, une valeur est attribuée à chaque facteur : la somme donne alors le profil EHS du composé étudié. L’avantage de cette méthode est de couvrir la plupart des préoccupations environnementales tout en restant simple d’usage. Si aucun solvant ne présente d’avantage évident, une telle classification constitue donc un premier outil efficace de sélection d’un solvant vert.

• Les résultats EHS peuvent être combinés avec ceux de l’outil LCA (Life Cycle Assessment) pour donner une méthode de sélection plus complète

Cette dernière consiste à évaluer l’impact environnemental de la production et de l’utilisation d’un produit chimique en considérant toutes les étapes de la vie du produit : la provenance des réactifs, la synthèse et l’utilisation de substances auxiliaires, le transport, l’utilisation ainsi que le devenir dans l’environnement. C’est un travail complexe et coûteux. Et selon les composés chimiques étudiés, les informations peuvent être insuffisantes conduisant à des résultats parfois contradictoires. Cependant, en ce qui concerne les solvants – étant omniprésents en synthèse – les informations sont nombreuses pour que des analyses LCA soient réalisables et fiables.

• Un autre outil simple d’utilisation est le système dit « traffic light » de Pfizer

Classement « traffic light » de Pfizer :

Cette classification des solvants fut établie en appliquant des résultats similaires à ceux du système EHS à tous les solvants communément employés dans l’industrie pharmaceutique. Dans ce système, les solvants verts sont considérés comme ceux de moindre impact environnemental et sont préférables aux solvants oranges. Les solvants rouges sont ceux qui posent le plus de soucis d’ordre sanitaire et écologiques et doivent être évités. Le grand avantage d’un tel outil de sélection est qu’il ne requiert aucune connaissance spécifique en chimie verte d’où son utilisation fréquente.

Des solvants alternatifs

Des solvants alternatifs à ceux rencontrés « classiquement » en synthèse organique ont été proposés tels que l’eau, les liquides ioniques ou le CO2 supercritique (sc-CO2). Ils sont utilisés comme remplacement pour les traditionnels VOCs et consituent un domaine de recherche très actif.

Si les propriétés physiques de ces solvants et l’impact environnemental a priori moindre en font des solvants « verts », plusieurs critiques ont été formulées du fait de données insuffisantes pour pouvoir établir une analyse LCA complète ou même appliquer le système EHS. En réponse, Clark et Tavener, par le biais d’une analyse semi-quantitative, ont classé ces « nouveaux » solvants :

• le sc-CO2, l’eau et les solvants dérivés de sources renouvelables remportent les premières places de ce classement ;
• les liquides ioniques et les solvants fluorés les dernières.

Cependant, il faut garder à l’esprit que la simple possibilité de réaliser une réaction dans un de ces nouveaux solvants n’en fait pas automatiquement un solvant vert. C’est seulement par son utilisation commerciale au sein d’un procédé qu’un solvant ayant un impact environnemental moindre vis-à-vis d’une méthode antérieure peut être dit « vert ». A noter que l’impact environnemental global d’un procédé est déterminé par de nombreux facteurs comme l’efficacité de la réaction en termes d’économie atomique, de sélectivité, de production de déchet ou encore de consommation d’énergie.

La seconde partie de cet article, « Solvants et chimie verte », paraîtra le 19 mars.

Par Pauline Bacle

Source : Culture science chimie