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MOTS-CLÉS
Surveillance médicale renforcée | Fiche de prévention des expositions | ACD | CMR | agent chimique dangereux
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Vous avez identifié que votre personnel était exposé à des agents chimiques dangereux. Devez-vous mettre en place une surveillance médicale particulière ? Comment l’adapter à ses situations de travail ? Cette fiche vous permettra d’aborder les thèmes suivants :
- Vos salariés doivent-ils systématiquement bénéficier d’une surveillance médicale renforcée en raison d’une exposition à des produits chimiques ?
- Comment permettre à votre médecin du travail de mettre en place une surveillance médicale adaptée ?
- Salariés de l’entreprise ou intérimaires : qui assure cette surveillance médicale relative à une exposition aux agents chimiques ?
- Exposition au sein de votre entreprise ou dans le cadre de travaux réalisés dans une autre entreprise : qui est responsable de la mise en place de cette surveillance médicale ?
Étapes :
- 1 - Déterminez les surveillances médicales des salariés exposés à des produits chimiques : surveillance médicale simple (SMS) ou surveillance médicale renforcée (SMR) ?
- 2 - Mettez en place la surveillance médicale renforcée des travailleurs exposés aux agents chimiques dangereux et aux CMR
- 3 - Assurez la surveillance médicale des salariés intervenant au sein d’entreprise utilisatrice
- 4 - Assurez la surveillance médicale des intérimaires
- 5 - Le suivi post-exposition des travailleurs
- 6 - Une obligation méconnue : déclarer les procédés de travail susceptibles de provoquer des maladies professionnelles
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Fiches à lire
Aller plus loin
Références réglementaires
- Code du travail
- Circulaire DRT n° 3 du 7 avril 2005 relative à la réforme de la médecine du travail
- Circulaire DRT n° 93/14 du 18 mars 1993 prise pour l’application du décret n° 92-158 du 20 février 1992 et arrêté du 19 mars 1993
- Circulaire DRT n° 12 du 24 mai 2006 relative aux règles générales de prévention du risque chimique et aux règles particulières à prendre contre les risques d’exposition aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
- Arrêté du 30 janvier 2012
Abréviations et acronymes
ACD : agent chimique dangereux
CDD : contrat à durée déterminée
CDI : contrat à durée indéterminée
CHSCT : comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
CLP : classification, labelling and packaging (règlement CE n° 1272/2008)
CMR : cancérogène, mutagène, reprotoxique
DSD : directive substances dangereuses (directive CE n° 67/548/EEC)
DPD : directive préparations dangereuses (directive CE n° 1999/45)
EE : entreprise extérieure
EU : entreprise utilisatrice
EPI : équipement de protection individuelle
FDS : fiche de données de sécurité
IBE : indicateurs biologiques d’exposition
MP : maladies professionnelles
SMR : surveillance médicale renforcée
SMS : surveillance médicale simple
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