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Directive n° 93/67/CEE du 20 juillet 1993 établissant les principes de l’évaluation des risques pour l’homme et l’accroissement des substances nouvelles
Abréviations et acronymes
- ERS : évaluation du risque sanitaire
- ICPE : installation classée pour la protection de l’environnement
- VTR : valeur toxicologique de référence
Glossaire
Effet à seuil : indique un effet qui survient au-delà d’une dose administrée, pour une durée d’exposition déterminée à une substance isolée. L’intensité des effets croît avec l’augmentation de la dose administrée. Ce sont principalement des effets non cancérigènes.
Effet sans seuil : indique un effet qui apparaît quelle que soit la dose reçue. La probabilité de survenue croit avec la dose et la durée d’exposition, mais l’intensité de l’effet n’en dépend pas. Ces effets concernent essentiellement les effets cancérigènes.
Les valeurs toxicologiques de référence (VTR) visent à exprimer ce que l’organisme humain est capable de tolérer sans développer de pathologies spécifiques, notamment lors de longues périodes d’exposition. Ces valeurs seuils peuvent être :
- soit des doses ou concentrations seuils dans le cas des produits à des effets seuils systémiques ;
- soit des excès de risque individuel ou collectif définis pour un type d’exposition.
Ces valeurs sont établies par différents organismes sur la base des études disponibles sur l’animal et chez l’homme.