Fiche pratique | Réf : 1359

Le domaine d’application du système de management de la qualité

Auteur(s) : Cécile MALATERRE, Jean-Luc BERSON, Olec KOVALEVSKY

Date de publication : 06 oct. 2022

Sommaire

Présentation

Auteur(s)

  • Cécile MALATERRE : Consultante en management de la qualité

  • Jean-Luc BERSON : Consultant et formateur en management des systèmes, auditeur QMS certifié IRCA

  • Olec KOVALEVSKY : Consultant-formateur, gérant de la société AVANTAGE QUALITÉ depuis 1997 - Conseil et formation en organisation, approche processus et qualité dans des entreprises des secteurs privé et public, spécialiste des TPE – PME - Accompagnement à la certification ISO 9001, MASE, ISO 14001 - Audit de systèmes qualité ISO 9001 - Auditeur qualifié ICA/AFNOR

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

MOTS-CLÉS

Qualité   |   ISO 9001   |   version 2015

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/f-1359

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L’objet de cette fiche est de présenter et commenter les exigences concernant le domaine d’application des systèmes de management de la qualité établis en référence à la norme ISO 9001. Elle abordera également la question portant sur la possibilité d’exclusion d’exigences.

Le lecteur concerné par l’ISO 9001 version 2015, responsable de système de management de la qualité ou animateur de la qualité dans son entreprise, trouvera ici des réponses qu’il peut se poser :

  • Quelle latitude dans la définition du domaine d’application du système de management de la qualité ?
  • Dans quels cas des exclusions d’exigences sont-elles possibles ?

Étapes :

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Aller plus loin

Normes de référence

  • ISO 9000:2015 – Systèmes de management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire
  • ISO 9001:2015 – Systèmes de management de la qualité – Exigences
  • ISO/TS 9002:2016 – Systèmes de management de la qualité – Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2015

Abréviations et acronymes

  • EFQM : European Foundation for Quality Management
  • SMQ : système de management de la qualité

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