Toute activité est source de déchets (rebuts de production, emballages, etc.).
- Sont-ils tous réellement des déchets au vu de l’article L. 541-1-1 du Code de l’environnement ?
- Êtes-vous producteur de déchets ?
- Finalement, quelle est la définition d’un déchet ?
- Quelles sont vos obligations vis-à-vis de leur gestion ?
- Pouvez-vous optimiser la gestion de vos déchets tant sur le plan environnemental que sur le plan économique ?
En fonction de la typologie de vos déchets et de votre statut vis-à-vis des installations classées pour la protection de l’environnement, vos obligations vont différer.
Une bonne gestion de vos déchets vous permettra de répondre aux exigences réglementaires mais aussi de réduire vos coûts de traitement le plus souvent.
L’objectif de ce chapitre est de vous guider pour l’identification et la caractérisation de vos déchets, la définition des obligations auxquelles vous devez répondre et l’optimisation de votre gestion des déchets.
Étapes :
Vérifiez la conformité des filières choisies Vos déchets ne peuvent pas être traités par n’importe quelle filière de traitement. Celle-ci doit être autorisée à traiter le type de déchets que vous lui confiez. Pour cela, vous devez valider que vos prestataires sont agréés avant de leur confier vos d...
Ne négligez pas la phase d’identification/caractérisation de vos déchets (cf. Aide à l’inventaire des déchets produits). Cette phase est le point clé de toute bonne gestion des déchets. Elle réunit les éléments suivants : identification du déchet ; code ; service producteur du déc...
