Étude d’impact : évaluation des risques sanitaires, évaluation des dangers et des doses réponses

Pour procéder à une évaluation des risques sanitaires, il s’agit :

• d’identifier l’ensemble des substances susceptibles d’être émises par le site (de les quantifier dans la mesure du possible) ;
• de sélectionner les substances chimiques potentiellement dangereuses, c’est-à-dire pour lesquelles une toxicité a été mise en évidence ;
• de rechercher les différents types de populations présentes dans le voisinage du site (recensement des cibles potentielles).

La première étape s’attache à identifier l’ensemble des substances susceptibles d’être émises par le site. L’objectif est d’obtenir un inventaire qualitatif (et quantitatif dans la mesure du possible) le plus exhaustif qu’il soit.

L'étape de la caractérisation des dangers comporte deux phases :

• l'identification du danger des substances chimiques qui consiste à identifier les effets indésirables qu'une substance est intrinsèquement capable de provoquer chez l'homme (effet à seuil et effet sans seuil) ;
• l'évaluation de la dose-réponse qui a pour but de définir une relation quantitative entre la dose ou la concentration administrée (absorbée) et l'incidence de l'effet délétère.

Quels que soient les effets toxiques considérés, les relations entre la dose et la réponse peuvent s’exprimer par des indices toxicologiques regroupés sous le terme générique de valeurs toxicologiques de référence (VTR).

Identification du danger : inventaire exhaustif des substances émises

Cette phase implique que soit réalisée préalablement une identification exhaustive des substances susceptibles d’être émises. Cet inventaire sera réalisé en utilisant les données collectées dans le cadre de l’étude d’impact et en compilant les données disponibles, à savoir :

• une analyse environnementale ;
• les campagnes de mesures ;
• les bilans matière ;
• les analyses de process ;
• les dossiers ICPE ;
• des données bibliographiques…

Identification du danger associé aux substances identifiées

L’objectif recherché est d’identifier le potentiel dangereux des substances émises : il s’agit donc de rechercher les effets indésirables que les substances sont intrinsèquement capables de provoquer chez l’homme.

Cette phase permet de dresser une synthèse des substances présentant un effet à seuil et un effet sans seuil (concerne principalement les effets cancérigènes). Les informations relatives aux dangers sont accessibles dans les bases de données spécialisées (US-EPA, OMS, ATSDR, Ineris, Health Canada…).

Évaluation de la dose réponse

« Toutes les substances, sans exception, sont des poisons. Ce qui différencie un poison d'un remède, c'est la dose juste. » Paracelsus (1493-1541)

Par évaluation de la dose réponse, il est nécessaire de comprendre qu’il s’agit d´estimer la relation entre la quantité de substance reçue et le risque sur la santé qui lui est associé.

Il s’agit donc pour chaque substance identifiée de rechercher les doses-réponses associées qui sont définies sous le terme générique de valeur toxicologique de référence. On distingue deux types d’effets : les effets à seuil ou systémiques et les effets sans seuil ou cancérigènes pour lesquels des VTR différentes sont disponibles.

Pour identifier les VTR, il est nécessaire de consulter les organismes officiels (liste non exhaustive, variable selon les substances et le niveau d’informations recherchées) :

• Organisation mondiale de la santé (OMS) ;
• Union européenne (UE) ;
• Agence pour la protection de l’environnement des États-Unis (US-EPA) ;
• Agency for Toxic Substance and Disease Registry (ATSDR) ;
• International Toxicity Estimates for Risk (ITER) ;
• Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris) ;
• Institut national de la recherche et de la sécurité (INRS).